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...ent de zonage 1200 N.S. 3.3 Dépôt du projet de règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de...

...ncernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement...

...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...

...’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevard du Curé-Labelle), une étude de pollution sonore et les mesures de mitigation requises, le cas...

1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...

...isser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé...

...torien qui fut lui-même étudiant du Séminaire de 1890 à 1899. L’écrasement du vol 831 à Sainte-Thérèse-de-Blainville : autopsie d’une catastrophe Date  : Mercredi 16 octobre, à 19 h Conférencier :   Martin Rodgers, histo...

...tière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite encadrer les usages autoris és sur la rue Blainville O uest, entre les rues Turgeon et de l’Église ; EN CONSÉQUENCE, à une séance...

...026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne - entente 2024-2025 - autorisation de signatures *F486 en attente d'approbation5.4.Adjudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibl...

...2 ARTICLE 2 : L’article 1 du 1318 N.S. est remplacé par le suivant : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisation pour un montant total de 30 262 000 $ et permettant la...

...t de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2...

La Carte citoyen est maintenant disponible en format numérique. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte cit......

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

...de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorité pour obtenir de l'information, elle vous sera communiquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

...ec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces...

...de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signatures 8.5 Écocentre – entente de partage de services avec Boisbriand – autorisation de signatures...

...tion future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, in...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...Cartes de souhaits en scrapbooking | dianetrempe@yahoo.ca Émilie Proulx, illustratrice | Cartes de souhaits affiches, autocollants | emilieprou.com MELIBEL-Art | Cartes de souhaits et impressions d’art fantaisiste | melibelart.etsy.com...

...7 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Son travail s’articule autour de la commémoration, de l’évocation, du devoir de mémoire. Il s’attarde à des thèmes contemporains à travers sa vision...

...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...

...a coquille du bâtiment existe encore au 15, rue Lesage, intégrée à l’intérieur d’un complexe de 176 logements pour retraités autonomes qui prend forme en 2007, « Le 15 Lesage », par les firmes Bâtimo et EMD Construction.  Crédit photo : SHGMI C...

...4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46,...

...OISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate...