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...mpagné de copies de tous les documents produits par le propriétaire. c) Le conseil de la MRC peut, dans les 90 jours de la réception de l’avis, désavouer la décision du comité. d) La résolution prise par la MRC doit être motivée et une copie doit...

...compte de l'entreprise Fin des déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossiers Pour vous y inscrire, veuillez envoyer une photo (.jpg ou .pdf) de...

...ystème automatisé offre les places qui se libèrent par courriel selon l’ordre d’inscription à la liste d’attente. Lors de la réception du courriel en question, vous aurez 24 h pour accepter la place offerte et effectuer le paiement . Après ce délai,...

...ugées prioritaires du devis, le tout en conformité avec les normes en vigueur. À la suite de l’inspection et de la réception du devis de travaux correctifs, la Ville offrira également une aide financière supplémentaire. Cette seconde subven...

...ité incendie 7.4. Nomination d'un pompier temporaire — Service de la sécurité incendie 7.5. Abolition d'un poste de commis-réceptionniste — Services juridiques 7.6. Nomination d'un chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs muni...

...de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SA...

...e la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE...

...u numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE...

...vice de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE...

...illez -vous adresser à Mme Alexandra Bolduc , ing. , M. Ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2290. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE S...

...service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SA...

...service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE S...

...ar Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demande valide : Oui  Non 

...ar Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demande valide : Oui  Non 

...ice de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE S...

...fait l’objet d’une facturation distincte, laquelle est payable dans un délai de trente (30) jours de sa réception. ARTICLE 16 : Les taxes imposées par le règlement sont payables annuellement à raison d’un versem...

...ar Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demande valide : Oui  Non 

...la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE S...

...e la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SA...

...g., à la Division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SA...

...paux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SA...

...la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE...

...la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, post e 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE...

...la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE...

...la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE...