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...de 150   $ ou 300 $ par arbre, en fonction de la zone de votre résidence. Les résidents de la zone 1, particulièrement affectée par les îlots de chaleur, peuvent bénéficier d’un montant maximal de 300 $ par arbre, par année, tandis que les rési...

...ERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 13 janvier 2026 4.2. PIIA 2026-00009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION...

...chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par un usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue e...

...ier 2026 à 8 h 382 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 309.1. Affectation du montant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10....

...liques ; ATTENDU QUE l’adoption du présent Code d’éthique et de déontologie permet au conseil municipal de réaffirmer cette mission corporative ; ATTENDU QU’ en vertu de l’article 13 de la LEDMM, toute municipalit...

...s du Service de l’urbanisme et du développement durable, et ce, sans frais. Toutes les ventes de garage inscrites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de vous trouver. Aucune affiche publicitaire ne peut être in...

...prêts liés au bâtiment (750 347 $), se chiffre à environ 756 747 $ et sera financée par les excédents de fonctionnement non affectés (EFNA). Ce montant est constitué des taxes municipales non payées (426 175 $), du paiement du solde de la marge de c...

...Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — appropriation à l'excédent de fonctionnement non affecté 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Construction d'un lien cyclable sur le boulevard René-A.-Robert et A6...

...ition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par éc rit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sai...

...isation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Saint...

...s publiques ; ATTENDU QUE l’adoption du présent Code d’éthique et de déontologie permet au conseil municipal de réaffirmer cette mission corporative ; ATTENDU QU’ en vertu de l’article 13 de la LEDMM, toute municipalité d...

...s cette nouvelle mouture du programme, le territoire de la ville sera dorénavant divisé en deux zones. La zone 1 étant celle affectée par les îlots de chaleur, tandis que la zone 2 est celle où la canopée est prédominante. Ainsi, la subvention offert...

...emplacement jouit des services d’aqueduc et d ’égouts offerts par la Ville de Sainte -Thérèse et ils sont complètement affranchis. Le promoteur devra cependant procéder à ses branchements aux réseaux municipaux , à ses frais et selon...

..., partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Zone affectée : C-149 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de règle ment numéro 12 00 -91...

...tissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan...

...es de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) d'accepter le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de réadaptation pou...

...ion 10.2. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.3. Festival Santa Teresa — vente ambulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. CO...

...tissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temp oraires du mois de décem br e 20 22 – rè...

...au règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3....

...6.2. Émission d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juill...

...n 2025 à 19 h 309. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide financière du fonds de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de vi...

...er les éléments suivants : 1° Un milieu humide; 2° Une zone à risque d’érosion, de glissement de terrain, d’éboulis ou d’affaissement; 3° Un affleurement rocheux; 4° Un terrain impropre au drainage; 5° Une zone exposée aux inondations; 6° Un...

...quels nous n’avons aucun contrôle! La main-d’œuvre À la suite d’une chute de neige importante, les employés sont affectés aux opérations de déneigement de la Ville en priorité. L’entretien des patinoires peut ainsi être retardé. La...

Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave...

...OISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 - 29 - INITI...