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...– Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de bruit Annexe E – Secteurs de contrainte Annexe F – Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain ...

...nfants inscrits qui feront une demande d’accommodement seront accommodés au meilleur de nos ressources à condition qu’aucune contrainte excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis r...

...e localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en...

...ction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...

...projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...

...ure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plai...

...d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. ART. 19.1 : SENS DE RACCORDEMENTS À moins d'une autorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être conçu de manière à ce que les conduites respectent le...

..., et une fois la neige ramassée, seul le sel est utilisé. Le transport de la neige À Sainte-Thérèse-en-Haut, un contrat est octroyé pour le déneigement et le chargement de la neige. Pour les stationnements du Village, de la Maison de l’e...

...doit ensuite remettre un dossier complet contenant des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats détaillés, des copies d’intervention, des dépenses, la localisation de la machinerie, etc.  Lorsque la dema...

...ne donnera pas droit au prix. Toute personne qui participe ou tente de participer au présent concours en utilisant un moyen contraire à l’esprit de ce concours et de nature à être inéquitable envers les autres participants sera automatiquement disqu...

...éalisés. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent à des contraventions.

...curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada...

La Ville de Sainte-Thérèse favorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’...

...nner accès ou communiquer vos RP à des tiers, dont des fournisseurs de services, dans le cadre et aux fins de l’exécution de contrats de services, ou à des autorités publiques, par exemple : Une personne agissant pour vous avec votre...

Car les coqs ont un chant dérangeant, contrairement au caquètement des poules. 

...Rôles et responsabilités Respecter les heures de formation, de planification et autres détails inclus dans le contrat d’engagement; Superviser et assurer le bon fonctionnement et la réussite de l’enfant ou des enfants qu’il accompa...

...Rôles et responsabilités Respecter les heures de formation, de planification et autres détails inclus dans le contrat d’engagement; Superviser, animer et assurer le bon fonctionnement et la responsabilité de son groupe d’enfants;...

...Location d’un espace Transport Honoraires professionnels Coûts de déplacement et indemnités quotidiennes des contractuels Admissibilité Résidents, groupes de résidents, citoyens corporatifs, associations issues d’une inst...

...il interroge la notion de contrôle et ses implications tant sociales que psychologiques. Il cherche à faire expérimenter les contradictions inhérentes au sentiment de maîtrise (de soi ou de son environnement) en abordant ce thème par le prisme du par...

...il interroge la notion de contrôle et ses implications tant sociales que psychologiques. Il cherche à faire expérimenter les contradictions inhérentes au sentiment de maîtrise (de soi ou de son environnement) en abordant ce thème par le prisme du par...

...temporelle dans laquelle vie et mort tournoient continuellement. L'emploi d'une pellicule couleur permet de capturer le contraste des formes noires et des paysages blancs, produisant une atmosphère surnaturelle, menaçante et étonnamment belle. L...

...La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions.

...gramme PAFIRS, ce qui lui a permis d’amorcer les étapes officielles, dont l’adoption d’un règlement municipal et l’octroi de contrats professionnels. En 2022, les esquisses du futur aréna étaient dévoilées, mais la flambée des coûts de construct...

...ulation En 1807, le bâtiment étant devenu trop petit pour recevoir toute la population, une nouvelle église est érigée. Contrairement à la première, elle était construite en pierre et selon un plan en croix latine. Une flèche ornait à l’origine...

...e remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénie...