...uc, la rue Mainville et la servitude entre la rue Taschereau et le carré Dufault 5.5. Adjudication du contrat 2025-09 — Fourniture de deux fourgonnettes électriques 5.6. Adjudication du contrat 2025-11 — Fourniture d'un tracteur de parc avec éq...
...e-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi le 31 mai 202...
...ires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.7 Dépôt du projet de règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.8 Avis de présentation - règlement 1339 N.S. décréta...
...l è ne M o r i s s e tt e D I S T R I C T S B l a n c h a r d D e S è v e L o n e r g a n V e r s c h e l de n fo r m a n t qu o r um e t s i é g e an t s o u s l a p r é s i d e n c e de s o n H o n n e u r M o n s i e u r l e...
...oïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition d...
...rance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes ....
...dives emplacements 5.7 Adjudication du c ontrat 2023 -35 – entente pour utilisation de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9...
...2 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contr...
...4 - 2 0 - achat d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 - 21 — fourniture d'un tracteur compact articulé avec souffleuse frontale pour le déneigement 5.6 Adjudication du contrat...
...portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau élec...
...compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de c...
...n t he P ri n ce M o r ri s M y l è ne M o ri ss e tt e V e r s c h e l de n fo r m a n t q u o r u m e t s i é g e an t s o u s l a p r é s i de n c e de s...
...the Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mm...
...PPCMOI -202 5-002 pour le 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagemen...
...ance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes ....
...— renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordance et courte échéan...
...ro 1216 -3 N.S. établissant les limites de vitesse sur le réseau routier de la ville de Sainte - Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe "E" afin de fixer à 30 km/heure la limite de vitesse maximale s ur la rue Saint...
...ire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménageme...
...e Police Interceptor pour le Service de la sécurité incendie 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 6.3. Financement via le fonds de parc...
...rtant le numéro PPCMOI-2024-002 d'un immeuble situé 71, rue Dubois (Projet Espace art et culture) Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et...
...t de Sainte-Thérèse — modification des coûts 5.3. Adjudication du contrat 2024-74 — Services professionnels en évaluation foncière 5.4. Adjudication du contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5. Adj...
..., H-306 , H-307 , C-351 , C -355, C -358, P -380, P -381 et P -382 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de dét...
...llers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition...
...e provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'approbation référendaire " est disponible au bureau du greff e de la Ville de Sainte -Thé...
...trat 2023 -29 – travaux de réfection du pavage sur la rue Blanche -Giguère 5.7 Adjudication du contrat 2023 -31 – fourniture d’une scène mobile 5.8 Adjudication du contrat 2023 -44 – direction technique, sonorisation et éclairag...