89 résultats pour

...foyer extérieur. Les distances suivantes doivent être respectées : Le foyer doit être situé à au moins trois mètres de toutes lignes de propriété latérales et arrière. Il ne doit pas être à moins de six mètres d’un bâtiment prin...

...la largeur, la profondeur ou la superficie minimale d’un lot, un plan de l’opération cadastrale préparé par un arpenteur-géomètre; 4° Dans le cas où la dérogation vise les marges applicables à un bâtiment, à une construction, à un ouvrage ou à un...

...stationner un véhicule sur la rue Blanchard, du côté est, au nord de la rue Napoléon, sur une distance de 10 mètres de l’intersection, afin de favoriser le passage des véhicules de transport. ARTICLE 2 : Le présent rè...

...clermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouces de diamètre et moins* * Gratuit pour les citoyens de Sainte-Thérèse. La tarification en vigueur s'applique aux citoyens d...

...- Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) Gratuit jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excé - dentaire à 50 $ le mètre cube, ajusté annuellement selon l'IPC. - Résidus...

...à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du...

...doivent être mis à plat ou regroupés dans une boîte. Ils ne doivent pas être ficelés. Le format total ne doit pas excéder 1 mètre cube (3 pieds X 3 pieds). Les cartons ne doivent pas être souillés, cirés ou composés d’autres matériaux. Les boîtes...

...905 195 du cadastre du Québec) Autoriser : • la construction du bâtiment principal avec une marge avant de 10,63 mètres alors que la marge avant à la grille des spécifications H -401 du règlement de zonage 1200 N.S. exi...

...accords avec de l'eau savonneuse. Utilisez le barbecue de façon sécuritaire Installez votre BBQ à plus d’un mètre de tout revêtement combustible ou de toute ouverture de bâtiment comme une porte, une porte-fenêtre ou une fenêtre....

...bâtiment subit aussi de nombreuses modifications. Au moment de sa construction, il s’agit d’un édifice en brique rouge de 18 mètres sur 30,5 mètres (60 pi sur 100 pi) comportant quatre étages, incluant les mansardes. Dès la fin de 1892, la constructi...

...ls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne...

...ne, le clin de bois peint et précuit en usine et le clin de bois véritable, peint ou traité d’une largeur maximale de 0,1 mètre peuvent être utilisés lorsqu’ils sont compatibles avec les matériaux de revêtement extérieur des bâtiments principaux...

...pact aurait d’ailleurs été tel qu’il aurait provoqué l’éclatement de plusieurs fenêtres de maisons et formé un cratère de 45 mètres sur 22 mètres. L’incendie qui suit l’écrasement s’est poursuivi toute la soirée empêchant ainsi les équipes de se...

...à l’emplacement même de l’actuelle Banque BMO, la Fresque du 175 e anniversaire de Sainte-Thérèse , d’une dimension de 125 mètres carrés, met en scène, de façon anachronique, 18 personnages et autant d’éléments identitaires et patrimoniaux issus de...

...ns de la célébration du culte. L’année suivante, soit le 4 septembre 1834, un terrain carré d’un demi-arpent de longueur (29 mètres) est acheté au prix de 50 livres sterling. Il faudra toutefois plus de 23 ans avant que la construction d’une église p...

...droit d’effectuer des travaux lorsqu’une personne, une partie de l’arbre ou un outil risquent de se trouver à moins de trois mètres d’un fil de moyenne tension.

...rrains de volleyball de plage éclairés Quatre fosses de sable pour les sauts en longueur et triple saut Piste de 400 mètres pour 8 corridors dans la ligne droite et 10 corridors pour les 60 m, 80 m, 100 m, 60 H, 80 H, 100 H et 110 H

...2010, il réalise une prouesse artistique en créant l'une des plus grandes toiles au monde, Terre d'espoir, une œuvre de 360 mètres dédiée à la biodiversité planétaire, au parc Jean Drapeau à Montréal. Ce projet monumental témoigne de son ambition de...

...Q. c. E -2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du m aire ou du président de la séan...

...le, les travaux comprennent, sans s’y limiter: •Construction d’une passerelle cyclable d’une longueur approximative de 21 mètres ; •Construction d’une piste cyclable aux approches de la passerelle ; •Aménagement des berges et engazonnement.. DOC...

...borant l’emblème national, provincial ou municipal Au plus deux enseignes immobilières implantées à au moins 3 mètres de la bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes an...

...f d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6...

...essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services professionnels - installation et suivi de débitmètres 5.13 Adjudication du contrat 2023 -55 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour les travaux d...

..., de même que toute hypothèse, facteur limitatif ou restrictif, procédure de mise à l'essai, étude technique ou paramètre de performance du bâtiment permettant de soutenir une évaluation de la conformité au code. 5° La demande de...

...vers la rivière aux Chiens, préférablement au sud de celle-ci; Aménagement d’un sentier pédestre d’une • largeur de 3 mètres vers le parc Richelieu (servitude en arrière-lot); Maintien de l’aménagement au sol et • marquage de l’intersec...