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...l e m a i r e e t l e g r e ffi e r s o i e n t e t s o n t au t o ri s é s à s i g n e r , p o u r e t au n o m de l a V ill e de S a i n t e- T h é r è s e , l' e n t e n t e d e d ro i t de p a s s a g e a v e c le s p ro p...

...1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert — commandite 10.3. Petit Théâtre du Nord — commandite 10.4. Demande de gratuités à la pis...

...t d ' a j o u t d ' u n e n o u v e ll e v a n n e s u r l a c o n d u i t e d e d i s t r i b u t i o n 5 0 0 m m de d i a m è t r e à l a s t a t i o n d e p u ri fi c a t i o n . A d o p t é e à l ' u n an i m it é . - 3...

...r doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, da ns le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues av...

...r doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues av...

...ur doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avan...

...t situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sain...

...ur doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues ava...

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...personne qui désire poser une question doit s'identifier clairement en déclinant son prénom, son nom et le nom de sa rue et, s'il y a lieu, l'organisme qu’elle représente. Les intervenants présents pour le même sujet doive...

...t situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sain...

...r doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent ap pel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues av...

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...écialesLes matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibéssur les murs d’un bâtiment principal.abrogéUn minimum de 1.3 case de stationnement par logements est exigé50% de l’ensemble des cases de stationnement fournies pour un sitesont...