...Lanaudière, comme établi annuellement par la Société d’habitation du Québec . Prix moyen Loyer moyen ($) des appartements d’initiative privée de la RMR de Montréal de la région de la Rive -Nord (zones 25 -29, 39), comme établi annuelleme...
...oncernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1362 N.S. décrétant u...
...ans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...
...sse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 15 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l...
...resse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 11 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que p ossible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de...
...dresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possi ble après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de...
...adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour auss itôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l...
...adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 25 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du co nseil municipal, 6, rue de l...
...s'exprimer à ce sujet. LES OBJET S : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui ne sont pas susceptibles d'approbation référendaire . Il a pour objet d'assujettir l...
...resse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 15 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le mê me jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l...
...sse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 16 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l...
...e s d’immeubles suivantes : Une unité d'évaluation peut appartenir à plusieurs catégories. Catégories et Sous -Catégorie s Taux / 100 $ d’évaluation Résiduel le (de base)...
...ale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le mardi 2 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue...
...ôt du projet de règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’u...
...e dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...
...légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue...
...lx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportion de logements abordabl...
...ns le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 9 octobre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...
...ent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -91 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET...
...le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...
...à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Radiations mauvaises créances 6.4. Intention de la Ville de Sainte-Thérèse d'établir des sous-catégories...
...ale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...
...ale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...
...dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 septembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, r...
...le dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...