689 résultats pour

...n des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents...

...localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbres matures et les espa...

...) et Communautaire (P) seulement Soumis au PIIA Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le  tableau des spécifications  et varie...

...adresser directement à ce tiers impliqué; Sur une autoroute, une bretelle ou sur la route 117, Boulevard Curé-Labelle : celles-ci sont de compétence provinciale, veuillez adresser votre demande au ministère des Transports et de la Mobilité dura...

...ents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissemen...

...Pour créer cette œuvre, l’artiste a tenu compte de l’environnement, du site d’implantation et de la thématique imposée, celle d’Animouchsipi, la rivière aux Chiens. Les six figures Au-dessus des six piliers entourant la Place du Villag...

...e remorque sera disponible sans frais pour réservation afin de transporter ces matières à l’écocentre. La procédure et les détails seront annoncés en 2026. De plus, le carton ne sera plus accepté dans la collecte des encombrants. Sapins de N...

...ns la catégorie Campagnes - 29 999 citoyens et moins, décernée au Service des communications lors du concours des Plumes d’excellence de l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Le Réverbère : journal interne de la Ville de Sa...

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur...

...de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement . Guide de prévention incendie pour les aînés Prix Triangle...

...à espacecitoyen@sainte-therese.ca ou téléphonez au 450 434-1440, poste 4000. Assurez-vous que votre Carte citoyen et celles de vos enfants soient valides. De plus, il est recommandé de remplir à l’avance la fiche santé de l’enfant, car celle-...

...s le cas d’une opération cadastrale, d’un bâtiment, d’une construction, d’un ouvrage ou d’un équipement projeté : a) le détail de toutes les dérogations mineures projetées; b) la raison pour laquelle le propriétaire est dans l’impossibilité de se...

...utilisation de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie r...

...urentides sous l'onglet Médailles. Les citoyens peuvent également se procurer une médaille réglementaire chez les détaillants suivants : Animo etc. (75, boul. des Châteaux, local 113, Blainville) Focus Animal (277, ch. de la Gra...

...Lionel-Groulx et au Parc du Domaine Vert! Celle-ci est gratuite et est valide pour une période de deux ans. Tous les détails

...arte citoyen est maintenant disponible en format numérique. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte citoyen...

...evait en effet entourer l’église. Ce cimetière fut béni en août 1809. L’incendie de l’église en 1885 et la reconstruction de celle-ci entraînèrent un nouveau déplacement du cimetière. C’est à ce moment que le site de la rue Coursol fut ouvert. U...

...es Laurentides (2013), à la TOAF de Toronto (2013). Ses œuvres figurent dans diverses collections privées et publiques, dont celles de Loto-Québec, de la banque d’œuvres d’art du Musée d’art contemporain des Laurentides, de la Ville d’Ottawa et de la...

...ssionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à pa...

...ertaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, celles-ci sont aménagées aux abords des édifices. Carte des stationnements du Village

...e détient.   Afin de s'acquitter de ses obligations en la matière, la Ville s'est dotée de la présente Politique. Celle-ci énonce les principes cadres applicables à la protection des renseignements personnels que la Ville détient tout au l...

...La Moisson – Supermarché Santé  (360, rue Sicard) Maison du citoyen  (37, rue Turgeon) Manoir l'Étincelle  (20, place Casavant) Maxi (300, rue Sicard) Opto-Réseau Optométriste  (234, rue St-Charles, Local...

Les citoyens peuvent déjà utiliser les autres centrales qui ouvriront un peu partout au Québec, dont celle déjà en fonction au Parc régional du Domaine Vert . Grâce à 600 partenaires locaux et 400 points de service, c’est possible d’emprunter...

...des travaux réalisés, jusqu’à un maximum de 50   000   $. Travaux de restauration et préservation : murs, détails architecturaux, saillies, ornements, éléments structuraux Maximum 60   % des coûts admissibles Portes, fe...

...plan d’aménagement extérieur, format 11   po x 17   po Une copie du certificat de localisation Tout détail technique facilitant la compréhension du projet La demande sera traitée par le Service de l’urbanisme e...