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...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle

...caractère à la fois familier et mystérieux. Ses œuvres, hors du temps, trouvent une parenté avec celles du surréalisme et de certains peintres du régionalisme américain. Biographie de l’artiste Né à Sainte-Rose, Laval, Maxime Lacourse est d...

...caractère à la fois familier et mystérieux. Ses œuvres, hors du temps, trouvent une parenté avec celles du surréalisme et de certains peintres du régionalisme américain. Biographie de l’artiste Né à Sainte-Rose, Laval, Maxime Lacourse est d...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...Au fil des années, les tâches assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sa...

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer...

...p; $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Pl...

...Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...u permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel...

...sation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s...

...d’arbres Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soumis au PIIA Oui...

...bri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes,...

...à trente (30) litres par seconde par hectare de terrain. Un débit de rejet à l’égout plus restrictif peut être appliqué dans certains cas par les autorités compétentes. Lorsqu’une rétention des eaux de ruissellement doit être appliquée sur la pro...

...et le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans l...

Le stade d’athlétisme Richard-Garneau dispose d’une piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus

...La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe,...

...écrivez à espacecitoyen@sainte-therese.ca . Cours de natation gratuits pour enfants La Ville offre gratuitement certains cours d’initiation à la nage pour les enfants de Sainte‑Thérèse. Cette initiative, dans le cadre du programme Nager...

...cette exposition, les artistes amateurs pourront partager leur travail avec la population thérésienne, ainsi que vivre, pour certains, l’expérience d’un tout premier vernissage. L’événement est gratuit et ouvert à tous. Les artistes seront prése...

...e et ainsi de développer le goût de la lecture auprès de diverses clientèles. De plus, le véhicule permettra la promotion de certains projets éducatifs du Club Optimiste Ste-Thérèse, tels que le concours d’essai littéraire et l’art oratoire.  ...

...conçues en fonction du spectacle et du public de chacun. Une nouveauté cette année, une zone de danse sera aménagée lors de certains spectacles, pour le plus grand plaisir de celles et ceux qui ont envie de bouger! De plus, tout le mois d’août,...

...tions fréquemment posées, le Ministère a ajusté ses divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement. Pour plus d’information

...en continuité avec le site Web de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autres sont réservées aux citoyens connectés à la p...

...de et des viennoiseries seront servis gratuitement durant la matinée. De plus, les visiteurs courront la chance de gagner un certificat-cadeau d’une valeur de 100 $ dans le commerce thérésien de leur choix. Un tirage sera effectué à la suite de l’évé...