228 résultats pour

...rendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 5 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...lisation (180 jours après la fin des travaux) Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à co...

...Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVAT...

...Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à co...

...ble à proximité du 207, boulevard René-A.-Robert. Il demande ce qui explique qu’il est possible de déroger à la règlementa- tion en matière de zonage ? Il demande des explica- tions quant au mécanisme de PPCMOI. Il demande...

...rdre et la sécurité publique; prévenir et réprimer les crimes; prévenir et réprimer les infractions aux lois et aux règlements municipaux; chercher les auteurs des crimes et des infractions. Divers services sont offerts à la popul...

...es liquides et vapeurs inflammables en tout temps. Foyer extérieur pour combustible solide Conformément au règlement 1005 N.S., le Service de l’urbanisme et du développement durable doit émettre un permis avant l’installation ou pour...

...ns de dollars dans le cadre du programme PAFIRS, ce qui lui a permis d’amorcer les étapes officielles, dont l’adoption d’un règlement municipal et l’octroi de contrats professionnels. En 2022, les esquisses du futur aréna étaient dévoilées, mais...

...a santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville de Sainte-Thérèse encourage les citoyens à pré...

...l’usage auquel il est destiné et de façon à prévenir toute cause de danger ou d’accident ; CONSIDÉRANT le règlement 1332 N.S. sur l’entretien et l’occupation des immeubles et le règlement 1155 N.S. sur la qualité de vie ;...

...d’autres auront lieu au parc Émile-Maillé. Ces projets d’investissement témoignent de l’importance qu’accorde la Ville à la qualité de vie de ses citoyennes et citoyens, ainsi qu’à la vitalité de ses quartiers. Grâce à des installations m...

...timisé afin de limiter le captage de l’azote ammoniacal dans la filière de traitement.  Le suivi hebdomadaire de la qualité de l’eau potable a été bonifié en doublant le nombre d’échantillons prélevés sur le réseau de distribution. C...

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...

...ponsabilité à l'égard du prix et de son utilisation. 16. La participation au concours suppose l’acceptation du présent règlement.

...vail des organismes communautaires sur son territoire. Leur implication quotidienne dans la communauté permet d’améliorer la qualité de vie des citoyens par des services accessibles, diversifiés et de qualité. C’est pourquoi la Ville leur offre un so...

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement .

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement . Guide de prévention incendie pour les aînés...

...t d’importantes économies par rapport au projet initial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’utilisation des fonds publics », a déclaré Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. E...

...nale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnementales Formulaire : Annexe A Formulaire : Annexe B...

...évention incendie du Québec pour le projet de Vox pop sur la sécurité incendie, remis lors du séminaire de l'ATPIC. Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre...

...te plante avait progressivement pris de l’ampleur, compromettant non seulement la santé écologique du secteur, mais aussi la qualité de l’expérience paysagère des résidents qui fréquentent le site. À l’écoute des préoccupations citoyennes exprim...

...Détenir un statut légal d’organisme à but non lucratif (OBNL); Œuvrer selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse et y...

...e nuisance et est interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Règlement sur la qualité de vie 1155-3 N.S.

...ent à 5 485 $ en 2024 afin de couvrir les salaires des accompagnateurs et accompagnatrices, assurant ainsi un encadrement de qualité et une intégration harmonieuse dans les activités estivales. « Cette bonification représente bien plus qu’...

...protéger l’intégrité de la conduite; éviter toute action qui pourrait compromettre le réseau; maintenir la qualité et la sécurité de l’eau potable; garantir un retour à la normale sans incident. Cette prudence est donc u...