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.................. 31 CLASSE ET SOUS-CLASSE ...................................................................... 31 RATIO DE CASES DE STATIONNEMENT ....................................................... 31 SECTION 2 GROUPE HABITATION...

...ne démolition rendue nécessaire suite à un sinistre. Les définitions de l’index terminologique du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur font partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 3 : ADMINISTRATION À moins d...

...UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION .......................................... 10 FAUSSE DÉCLARATION .........................................................................................................................

...DE CONSTRUCTION DU QUÉBEC .................................................................................. 7 INTÉGRATION DU CODE DE CONSTRUCTION DU QUÉBEC 2010 .............................................. 7 ARTICLE 10.1 MODIFICATION...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 jui llet 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 - 00 150 – 198, rue Blainville Ouest...

...abrogation et remplacement de la résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélio...

...fondations et s’accumuler au sous-sol, particulièrement dans les espaces peu ventilés. La seule façon de connaître sa concentration est d’effectuer un test à l’aide d’un dosimètre. Au Canada, le radon constitue un enjeu de santé publique majeur....

...e et harmonieuse, et de dynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimonial...

...civils ) Les travaux comprennent la mise en place des conduits vides, des bases de béton et de la réparation des surfaces, la fourniture et l’installation des bornes de recharge rapide, ainsi que les équipements...

...out au Québec, Sainte-Thérèse s’est démarquée par la rapidité, la rigueur et l’innovation qui ont guidé l’ensemble de ses opérations. Dès les premiers avis météorologiques, l’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) a activé ses mécanismes d...

...nt clair et constant en faveur des enfants du territoire. Que ce soit dans la planification des investissements, dans l’élaboration de nouvelles politiques ou dans l’analyse des projets structurants, les élus ont systématiquement cherché à inclure la...

...e boulevard du Curé-Labelle Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbani...

...urs sur papier Localisation : Parc Foisy (rue des Pianos) Accessibilité : En tout temps L’exposition d’illustrations M ille-Îles vous invite à découvrir ou redécouvrir la rivière des Mille-Îles, une importante réserve faunique des...

...Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbani...

...sable de tous les dommages causés aux ouvrages existants et la Ville effectuera, aux frais de l'entrepreneur, toutes les réparations jugées nécessaires. Si l'entrepreneur effectue une excavation sous une bordure ou un trottoir existant, il doit...

c.charron@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2202 Membre délégué de la MRC au conseil d'administration de la Communauté métropolitaine de Montréal Membre délégué de la MRC à la Table des préfets et des élus de la Couronne Nord...

Coordonnées Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Courriel ......

...la murale. Leur saveur et leur impact est issu d’une riche expérience en termes de technique et de composition. L’inspiration est imprévisible et surprenante. Que ce soit pour la production de tableaux, d’illustrations ou de murales, l’ap...