Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme...
Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh...
...interdiction et restrictions de stationnement sur la rue Morris, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la r...
...ne », mentionne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Fonctionnalités à découvrir Avis et alertes Il est désormais possible de recevoir par courriel et/ou par texto des informations pertinentes en fonct...
...le de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur...
Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur...
...la résolution 2025-173 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue...
...urbanisme Président du Comité inondations Président de la Commission de l’administration Président du Comité art public et embellissement du Village Vice-président de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre de...
...du revenu) Chèque du gouvernement (3 mois) État de prestation du régime de retraite (12 derniers mois) Avis de cotisation d’impôt sur le revenu (12 derniers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 dern...
...es dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. Vous devez déclarer les d...
...eusée doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’un bâtiment principal. Une clôture ou un muret est requis pour contrôler l’accès à une piscine creusée et doit respecter les dispositions mentionnées ci-dessous. Une piscine creusée ne d...
...a biodiversité planétaire, au parc Jean Drapeau à Montréal. Ce projet monumental témoigne de son ambition de sensibiliser le public aux enjeux environnementaux. Au-delà de ses créations personnelles, Charlem Lepeintre est un fervent défenseur de l'ar...
...orter les équipements selon leur date d’échéance afin que tous puissent en profiter. En cas de retard : Deux avis de retard sont émis : après le 7 e jour (prolongation permise) et après le 14 e jour de retard; Un troisième avis...
... Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %). Depuis, cette création trône à la piste du stade d’athlétisme Richard-Garneau de Sainte-Thérèse....
...tre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux ré...
...tial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’utilisation des fonds publics », a déclaré Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. En rénovant le chalet du parc Ducharme, plutôt qu’en...
...d'interdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentation - Règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922...
...4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet...
.... Élections Nous sommes toujours en attente d’Élections Québec pour les directives concernant l’envoi des avis d’inscription (les cartes de l’électeur, ainsi que les rappels) . Nous diffuserons l’information une fois reçue. Co...
...ent à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règlement 922 -128 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant...
...artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape cruciale de mon processus où j...
...d’hui. Son architecture est de style chalet suisse, avec son toit débordant. Les gares et les chemins de fer jouent alors un rôle primordial dans le développement du Québec. Non seulement les chemins de fer permettent-ils la colonisation du terr...
...propriété. Tous les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps, dans les rues, sur les trottoirs ou dans les endroits publics. Les chiens de 20 kg (44 lbs) et plus doivent porter en tout temps un licou ou un harnais attaché à cette laisse....
...sacré, le rite, etc. L’une des caractéristiques de son travail est qu’il évolue dans le temps avec la participation du public invité à figurer passagèrement dans l’œuvre, à y collaborer, ou encore à emporter une partie de celle-ci. Le tout nour...
...n est passionné par le dessin depuis qu'il est tout jeune, ce qui le mène à une formation en arts visuels et en illustration publicitaire. En tant qu'artiste peintre, illustrateur et muraliste, il adore mettre en images une panoplie d’idées, de conce...