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La Ville de Sainte-Thérèse propose de nombreux événements et activités. Consultez notre calendrier pour rester à l'affût de tout ce qui se déroulera à la ville.

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10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......

...règlement, exercer cumulativement ou alternativement, avec ceux prév us au présent règlement, tout autre recours approprié de nature civile ou pénale. ARTICLE 8 : DISPOSITIONS FINALES 8.1 Le présent règ...

...ositions suivantes : Une aire de stationnement ou une aire de stationnement en commun est autorisée dans toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie...

...ONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .................................................................. 4 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ............................................................ 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À...

...RS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE..................................................... 6 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE CONST...

...moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur du corridor est de 3...

...S ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................. 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ........................................... 6 SECTION 4 PROCÉDURE .........................................

...apitre 5, toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commer...

...ositions suivantes : Une aire de stationnement ou une aire de stationnement en commun est autorisée dans toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40 % de la superficie totale...

...Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges latérales 3.4.4 Marge arrière 3.4.5 Cour avant 3.4.6 Cours...

...r les eaux pluviales. ART. 49 : EAUX DES FOSSÉS Il est interdit de canaliser les eaux provenant d'un fossé ou d'un cours d'eau dans un branchement à l'égout à moins d'une permission de l'officier municipal et de la MRC de Thérèse-De Blainvi...

...DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ...............................

...suivants : Aménagement de deux places publiques et de • promenades piétonnes : le concept vise à off rir un par cours invitant à travers le centre-ville de Sainte-Thérèse. En ce sens, la création de deux places publiques est proposée...

...réseau et d’assurer la sécurité de l’approvisionnement en eau potable. Ces travaux demeurent essentiels et structurants pour renforcer la fiabilité et la résilience du réseau d’eau potable pour l’ensemble des municipalités desservies, en prévisi...

Cours aquatiques Découvrez dès maintenant les cours aquatiques pour les enfants, les adolescents et les adultes au inscriptions.sainte-therese.ca . Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner o...

...RTICLE 4 : Eau potable Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble situé sur le parcours du réseau d’aqueduc municipal, les compensations pour les services d’eau potable : 4.1 Tarif fixe p...

...ettes et rouli - roulants 249 Quiconque 50/300 Interdiction de jouer dans la rue 250 Conducteur 50/300 Course et procession dans les rues 251 Conducteur 50/300 Cortège funèbre 252 Conducteur Piéton 50/300 P...

...E suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels en évaluation foncière au cours de la période allant du 1 er janvier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et du 1 er janvier 2026 au...

...TICLE 5 : eau potable Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble situé sur le parcours du réseau d’aqueduc municipal, les compensations pour les services d’eau potable : 5.1 Tarif fixe...

...té au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...

...mais peut avoir une incidence sur la performance de celui-ci durant votre visite. Google Analytics La Ville a recours à des outils d’analyse (Google Analytics) pour son Service. Ces outils permettent la collecte, l’analyse, la mesure et...