127 résultats pour

...lundi 16 juin 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal...

...doption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 septembre 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concerna...

....4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922-129 N.S. - concernant...

...-verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - c...

....4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant l...

...ésentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027  2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Adoption du budget 2025 2.2. Adoption du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 3. RÉGLEMENTATIO...

...rt, a démontré un engagement clair et constant en faveur des enfants du territoire. Que ce soit dans la planification des investissements, dans l’élaboration de nouvelles politiques ou dans l’analyse des projets structurants, les élus ont systématiqu...

...di 9 décembre 2024 à 17 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S. établissant l...

...ompagnateurs et accompagnatrices, assurant ainsi un encadrement de qualité et une intégration harmonieuse dans les activités estivales. « Cette bonification représente bien plus qu’un soutien financier : elle témoigne d’un engagement enver...

...es municipales non payées (426 175 $), du paiement du solde de la marge de crédit (35 000 $) et du paiement des frais de TVQ estimés à 295 572 $.  Partenaire majeur de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville...

...glise 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CO...

...on du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant po...

...Favoriser un enracinement profond et vigoureux Réduire les besoins en arrosage Diminuer l’usage d’engrais et de pesticides Améliorer la biodiversité Elle est facile à entretenir, économique et écologique. Elle favorise égaleme...

...sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle de béton de 10 mètres par 3 mètres intégrant un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une station de vélo-partage d’une capacité minimale de 20 ancrages,...

...ise 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION...

...e de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTR...

...aires d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et maintenir en bon état de fonctionnement un appareil destiné à rédu ire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTEN...

...umon chez les non-fumeurs. Environ 16 % des décès par cancer du poumon au pays seraient liés au radon. Au Québec, on estime plus de 1 000 décès par année attribuables au radon. Le risque augmente selon : la concentration de r...

...èsemardi 15 octobre 2024 à 17 h 45Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urb...

...glise 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1336 N.S. - auto...

...le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse...

...glise 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 1200-84 N.S. – modifiant l’éten...

...selundi 11 novembre 2024 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution...

...i 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en...

...u existant exploité par Communauto sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle intégrant un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une station de vélo-partage d’une capacité minimale de 20 ancrages, l...