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...de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de maintenance sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services...

.... S p o u r c r é e r l a z o n e C - 3 5 5 . 1 C O N S ID É RA N T Q U ' e n v e r · : u d e l ' a r t i cl e 1 13 a l i né a s 1 à 6 de l a L o i s u r l ' a m é n age m e n t e t l ' u r ban i s m e , l e c o n s e il m...

...et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / Blainville Ouest / Deschambault\ 14 3.2.2. Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Sec...

...érati ons au sein du Service de la sécurité incendie de la Ville de Sainte -Thérèse , et ce, à compter du 13 février 2023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de...

...TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levé...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

...nes H -301 et H -302 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRANT QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zon...

...19 septembre, en continu de 8 h 30 à 14 h 30 • Du lundi 22 septembre au jeudi 25 septembre, d e 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 • Le vendredi 26 septembre, de 8 h 30 à midi • Du lundi 29 septembre au jeudi 2 octobre, d e 8...

...N I T I A L E S D U MA I R E 3 . 3 A d o p t i o n d u r è g l e m e n t 13 5 3 N . S . d é c r é t a n t l 'i m po s i t i o n d ' un e v a r i é t é...

...e la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zo...

...SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sai...

...ssion canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité au...

...c éd e n t d e fo n c t i o n n e m e n t n o n a ff e c t é p o u r l e fi n a n ce m e n t d u rè g l e m e n t 13 6 2 N . . S . A d o p t é e à l ' u n a n i m i t é . R É S OL U T I O N 2 025 - 4 69 C O N S ID É RA N T l a...

...ut 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 22 août 2025 à 10 h 431 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Autoriser une marge de recul latérale Est de 6,13 mètres au lieu de 15 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une marge de recul latér...

...2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introduire l’article suivant : Article 104.13. 4 CASES DE STATIONNEMENT DÉDIÉES AU CPE FANFAN SOLEIL En raison des travaux de construction du nouvel aré...

...aménagement d’une allée d’accès à sens unique d’une largeur inférieure à 3,5 mètres tel qu’exigé à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été...

...nexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du projet : Titre du plan :...

...TAIRES10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levé...

...dont la largeur est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus au minimum de 5m jusqu’à 10m Aucune norme 13 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI X (permanents ou temporaires)...

...NT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article...

...2023 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023...

...e la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zo...