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...UE, hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Règlement...

...5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre...

...règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du poste de pein...

...trat 202 5-124 – Services en électricité pour entretien et réparation des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 2029...

...s de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, division Génie – gestion des actifs municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse à l’adresse courriel suivante...

...'avril 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d’un arboriculteur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Projet aréna — ententes avec le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures...

...u contrat 2025-93 — Travaux d'installation de nouvelles génératrices au Centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conse...

...rré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale et émettre des constats d’infraction – modification aux rés...

...accordée pour poursuivre ce mandat. Cette reconduction représente une occasion de continuer à porter la voix des jeunes élus municipaux et à contribuer aux orientations qui façonnent l’avenir de nos communautés. Je suis motivée à poursuivre le travai...

Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville en remplissant le formu......

L’obtention de cette reconnaissance reflète un travail rigoureux, concerté et collectif. Les différents services municipaux ont multiplié les initiatives visant à mieux comprendre les réalités vécues par les enfants, à adapter les services municipau...

...300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage et fondat...

Il est possible d’emprunter 20 ensembles de matériel par utilisateur pour une durée de 14 jours. Il est possible de prolonger le prêt, en accédant à son dossier en ligne de la bibliothèque. Retard Aucun frais ne s'applique lorsque les équi......

...t BMO Sainte-Thérèse Prix Génie-Méritas remis à Robert Asselin et à Martin Angers par l’ Association des ingénieurs municipaux du Québec . Campagne de communication : Cabaret BMO Sainte-Thérèse Plume de bronze dans la catégo...

...ande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communications, par l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Dépliant de la bibliothèque Plume d’or dans la catégorie Bulletin municipal/Autres pu...

...vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être...

..., veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit êt...

...nt nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être pl...

...s, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être p...

...vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être...

...veuillez -vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit ê...

...nt nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être pla...

...es, veuillez -vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la Division Génie – gestion des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit êt...

...es, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être...

...es, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être p...