...Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véhicule stationné dans un li...
...Ville de Sainte-Thérèse. L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...
...ilisateur doit fournir une preuve d’assurance valide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait...
...de leur coiffeur ou de leur tatoueur avant le début de leur rendez-vous. Pour ajouter votre commerce aux établissements autorisés, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2214. Si votre établissement est déj...
...terdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés municipaux ont pleine autorité en tout temps dans le stade et se réservent le droit d’expulser...
...oissance, la vie et la transcendance. L’œuvre peut être traduite en un sanctuaire permettant de se retirer, de se mettre à l’abri des regards et du danger, ou encore comme une allégorie de la connaissance. Elle est un refuge pour qui s’y intéresse, m...
Du printemps à l’automne, des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins - 2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...
...is en utilisation partagée (tennis et pickleball) et trois exclusifs au tennis Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.
...cé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...Exposition extérieure Piste cyclable Station libre-service de réparation de bicyclette Chiens en laisse autorisés.
...s les jours, de 7 h à 21 h Installations Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) Chiens en laisse autorisés.
...cer à 7 sur gazon naturel Skate Plaza : piste de planche à roulettes et patin à roues alignées Chiens en laisse autorisés.
...eu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Piste cyclable Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.
...personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terrains de pétanque Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.
...s (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de détente Chiens en laisse autorisés.
...cé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...s (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
...ent) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chiens en laisse autorisés.
...e (tennis et pickleball) Station libre-service de réparation de bicyclette Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.
...à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Terrains de pétanque (2) Chiens en laisse autorisés.
...Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Chiens en laisse autorisés.
Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur......
...ustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affichage extérieur. Favoriser les aménagements paysagers, les murales et les constr...
Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12 mois. Les travaux doivent débuter dans les 180 jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...