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I N I T I A L E S DU MA I R E n. 1 1- , DU r. 0 ~ ~ ~ 1 ~ 0 S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E DU 3 0 M A R S 2 0 2 6 L u n d i l e 3 0 m a r s 2 0 2 6......

...rise : La réception par la Ville d’un écrit signé par le propriétaire ou l’occupant ou d’une résolution demandant l’inscription à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant...

...règlement 1358 N.S. ; ATTENDU que l’expert mandaté par la Ville sera en mesure d’accepter des dossiers d’inscription jusqu’au 1 er septembre 2026 tout en respectant ses obligations contractuelles ; ATTENDU les co...

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. 15 mars 2026 14 mars 2026 13 mars 2026 12 mars 2026 11 mars 2026 10 mars 2026 9 mars 2026 8 mars 2026 7 mars 2026...

...11 887.44 $ Charron, Christian Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 5 960.42 $ 2026-01-20 Vézina, Luc Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 9 308.38 $ 2026-01-23...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1347 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement n...

...r l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 22 avril 2026 et, conséquemment, le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible po...

...LIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à n...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 71 N.S. – ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles inst...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de construction ou de réfect...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 8 N.S. – décrétant des travaux de réfection d'infrastructures...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1267 -2 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1364 N.S. – autorisant l’achat de deux véhicules électrique s,...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 5 N.S. – autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements...

...rise : La réception par la Ville d’un écrit signé par le propriétaire ou l’occupant ou d’une résolution demandant l’inscription à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avan...

...semble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement su ivant : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numér...

...40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • Bordereau de paie de la semaine précédant l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Se...

...oduit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un...

...nné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxatio...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1030 -62 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numér...

...C est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -156 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement...