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...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour obj...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibu...

...Commerce 2 X X 13Commerce 3 X X 14Commerce 415Commerce 5 1- 16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3-Les usages « C9-01-01 Poste d’essence » et « C9-01-02 Poste 19Commerce 9 X 20Commerce 1021Commerce 1122Industrie 123Industrie 2 4- 24Agricole 125Ag...

...ropriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sain...

...matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de ru...

...a collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement, mais non limitativement, les postes de pompage, les conduites de refoulement, les intercepteurs, les stations d'épuration et les émissaires. PROPRIÉ...

...ous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipa...

...Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes suivantes ont été proclamées élues aux postes ci-après mentionnés : Poste Nom de la personne proclamée élue Maire Christian Charron Parti ci...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastruct...

...tue pas un risque pour la santé, la sécurité ou la salubrité publiques . L’entreposage de matières destinées au compostage domestique est permis, à condition que ces matières soient placées dans un bac ou un composteur domes...

...Rapport des engagements temporaires du mois de février 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d'un poste de Coordonnateur culture et loisirs - Relations communautaires et inclusion sociale — Service de la culture et des lo...

...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200 -87 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est ég...

...omptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne - entente 2024-2025 - autorisation de signatures *F486 en attente d'approbation...

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...0 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques – correction à la résolution 2024 -432 7.3 Aboli...

...d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Catégorie 2026 2025 Foncière de base Spéciales (dette) T...

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......

Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun......

...vaux supplémentaires (mise à jour #3) 5.2. Contrat 2025-70 — Travaux d'installation de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et installation d'un nouveau poste de pompage — travaux contingents et augmentation de la valeur du contr...

...matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de ru...

...oit Antenne de télécommunication Entreposage extérieur E- Articles exclus accessoire ou additionnel aux usages « C09-01-01 Poste Industrie (I) d’essence » et « C9-01-02 Poste de ravitaillement ». L’aménagement d’une zone tampon sur un terrain est...