312 résultats pour

...Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale...

...dre possession de la remorque. Un contrat de location devra être complété et un dépôt de 200 $ sera exigé (paiement par carte débit ou crédit). Ce dépôt sera remboursé lors du retour de la remorque, à condition que celle-ci soit en bon état....

Explorez la carte interactive

...rron Philippe Huot Règlement 1374 N.S. 8 Annexe A : Carte des zones du fonds de l’arbre (article 1 3) Légende : Zone 1 : secteurs affectés par les...

...rficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété, consultez la carte interactive pour le zonage .

...80 , P-382 et P-385 . Un plan illustrant les limites de ces zones peut être consulté au lien suivant : https://carte.sainte -therese.ca/zonage/ 3. CONDITIONS DE VALIDITÉ D’UNE DEMANDE Pour être valide, toute demande doit...

...ors de sessions de travail à huis clos; font partie de différentes commissions et de divers comités de travail. Carte des districts électoraux  Calendrier des séances du conseil

...au une candidature pour l’année en cours, et ce, peu importe la catégorie. Consultez les modalités du concours   Carte des districts électoraux

...e. Les citoyens de Sainte-Thérèse et de Blainville peuvent profiter du stade gratuitement sur présentation de leur Carte citoyen valide.

...priétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et signature émise par une autorité compétente (ex : carte d’assurance maladie, permis de conduire ou passeport). La copie transmise sera détruite à l’issue du traitement de la d...

...t être faite par la présentation d’une pièce d’identité avec photo et signature émise par une autorité compétente (exemple : carte d’assurance maladie, permis de conduire ou passeport). La copie transmise sera détruite à l’issue du traitement de la d...

...nt accès gratuitement au Parc du Domaine Vert et au Parc de la Rivière-des-Mille-Îles, situés à proximité. Explorez la carte interactive Réglementation

...Faire une demande d'admission : les critères d'admissibilité sont déterminés par le Gouvernement du Québec. Obtenir une carte avec un matricule. Réserver les déplacements. Pour information ou pour faire une demande : Télépho...

...férente par jour. La collecte du bac brun s’effectuera le lundi pour l’ensemble du territoire. Recherche par adresse Carte interactive Calendrier des collectes 2026 - Zone A Calendrier des collectes 2026 - Zone B...

...primer grâce à une variété d’activités adaptées à leur âge : ateliers thématiques ; groupes de discussion ; cartes sensibles ; dessins ou outils visuels ; questionnaires ludiques en milieu scolaire ou parascolaire. Ce...

...ers-cadeaux de Sainte-Thérèse, seront également tirés parmi les participants. Les citoyens qui souhaitent obtenir leur Carte citoyen sur place doivent apporter une pièce d’identité pour chaque membre de la famille ainsi qu’une preuve de résiden...

...nt être des arbres à grand déploiement afin d’être admissibles à un remboursement. Une liste d’essence d’arbres ainsi que la carte des deux zones sont disponibles sur le site de la Ville. Plantation d’un arbre en cour avant De façon à embel...

...n s’y attarde. Vous trouverez ici une panoplie d’informations sur l’héritage thérésien que nous côtoyons au quotidien. Carte interactive

...peut également s’agir d’œuvres incorporées au mobilier urbain, à un édifice ou à un aménagement paysager. Explorez la carte interactive  

...oit - Marquise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Ga...

...demeure entièrement applicable. Le tableau des spécifications de la zone C -355 est disponible en ligne , ici : https://carte.sainte - therese.ca/Ville/Grille_Zonage/C -355.pdf 2.2.2. Usage recherché Le bâtiment devra accueillir...

...vis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore! Plus de détails 2. S’abonner à l’infolettre mensuelle L’infolettre de Sainte...

Règlement en matière de prévention et de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1177 N.S.

Le Service de l’urbanisme et du développement durable travaille à la réalisation de la vision d’aménagement du territoire. Celle-ci passe par l’application de la réglementation établie, donc par l’émission de permis, par des inspections et par l’acc......

Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .