154 résultats pour

...le et la Ville. Dans le cas d’un terrain dont l’immatriculation à titre de lot distinct n’a pas fait l’objet de la délivrance d’un permis de lotissement en raison du fait qu’elle a résulté de la rénovation cadastrale, l’obligation de cession d...

...on donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ord...

...RSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités énoncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'a...

...SONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités é noncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'...

...TE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-36 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la prési...

...Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -130 N.S. - concernant la circulation,...

...ité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable au projet Espace art et culture lors de sa réunion du 9 avril 2024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTENDU QU ’hormis...

...Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux de la séance ordinaire du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du...

...igé à l’article 233. • Permettre que la canopée des arbres proposés de l’aire de stationnement des camions couvre 23 % plutôt que 40% comme exigé à l’article 244. • Permettre qu’aucune bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres d...

...OIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités énoncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance...

...Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté Sud de la rue Napoléon, du 15 avril au 15 novembre, entre la rue Bélisle et la rue Turgeon ; et Article 101. 53 Il est...

...SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 13 janvier 2025, 19 h 30 Février Lundi 3 février 2025, 19 h 30 Mars Lundi 3 mars 2025, 19 h 30 Avril Lundi 7 avril 2025, 19 h 30 Mai Lundi 5 m...

...e Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance . - 26 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lec...

...RE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités énoncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assuran...

...ultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable au projet Espace art et culture lors de sa réunion du 9 avril 2024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTENDU QU ’hormis les...

...3000672 CONDITIONS 1. Les biens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le montant de...

...2 6 : - 1 e r j a n v i e r 2 0 2 7 a u 3 1 d é cem b r e 2 02 7 : - 1 e r j a n v i e r 2 02 8 a u 3 0 a vr il 2 0 2 8 : 4 5 7 0 , 3 1 S ( t a x e s i n cl u s e s ) 6 8 0 8 , 8 3 S ( t a x e s i n cl u s e s ) 6...

...comté Thérèse-De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 10 juillet 2024 et conséquemment, que lesdits règlements numéro 1200-82 N.S. et 1200-...

...dure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Co...

...té Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 février 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1351 N.S. en tre...

...Bélisle) et rue Saint-Louis SUITE AU PLÉNIER : MODIFICATION DE LA PÉRIODE DINTERDICTION SUR LA RUE SAINT- JACQUES AU 15 AVRIL AFIN DE PERMETTRE LA FONTE DE LA NEIGE 3.3.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-20 N.S. — modifications...

...procès -verba l du 3 av ril 202 3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 avril 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoptio...

...te-Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlem...

...54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infr...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du...