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...immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les con ditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...S, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de quest...

...ob j e c t i f s e t le s c r i t è r e s c o n t en u s a u rè g l e m e n t 12 0 5 N . S . s u r le s p l an s d ' i m p l an t a t i o n e t d ' i n t é g...

...statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N. S. soit et est amendé comme suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARA TOI RES ET INTERPRÉTATIVES SEC...

...e s, l e t e r m e p r é v u d a n s l e s r èg l e m e n t s d ' e m p r un t s n u m é ro s 1 1 9 0 N . S . , 12 5 3 N . S . , 1 2 6 1 N . S . , 1 2 9 1 N . S . , 13 3 4 N . S . e t 1 34 2 N . S . s o i t p l u s c o u r t...

...2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...AVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS...

...- 3 3 9 C O N S I D É RA N T le s ob j e c t i f s e t le s c r i t è r e s c o n t e n u s a u rè g l e m e n t 12 0 5 N . S . s u r l e s p l an s d ' i mp l an t a t i o n e t d ' i n t é g r a t i o n a r c h i t e c t u r a l...

...TURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15...

...TION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de quest...

...rise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...TION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de quest...

...ntréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20056124 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpr...

...prise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 250 000 $ 332 500 $ - Taxes nettes : 12 500 $ 17 500 $ - Total : 262 500 $ 350 000 $ B) Frais techniques La préparation des e...

...prise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle d...

...N 2 025 - 6 8 A TT E N D U l e s ob j e c t i f s e t l e s c r i t è r e s c o n t en u s a u r èg l e m e n t 12 0 5 N . 5 . s u r l e s p l an s d ' i m p l a n t a t i o n e t d ' i n t é g r a t i o n a r c h i t e c t u r a...

...rise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...IRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15...

...prise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle d...

...immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de...

...'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et d...