200 résultats pour

...i r e S a i n t - G a b r i e l p o u r l ' o r g an i s a t i o n d ' u n g a l a r e c o n n a i s s a n ce , l e 22 ma i 2 0 2 5 ; C O N S I D É RA N T Q U E l' é c o l e s e co n d a i r e S a i n t - G a b r i e l a c c u e ill...

...e d é p e n s e a u r è g l e m e n t d ' e m pr u n t 13 5 9 N . S . A d o p t é e à l ' u n an i m i t é . - 22 - I N I TI A L ES DU MA I R E 5 . 6 A d j ud ic a t i o n du co n t r a t 2 0 25 - 1 2 4 - S erv ic e s e...

...entation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 202 5-00188 – Nouvelle construction au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Immeuble : Lot 6 598 838 et 2 506 018 du Cadastre d...

...ubo\ is) 20 3.2.7 Secteur de redéveloppement (de la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stat...

...od e d e q ue s t i o n s 3 . 1 A v i s d e m o t i o n e t d é p ô t d u p ro j e t de r èg l e m e n t 9 22 - 1 5 1 - 1 N . S . - c a s e s d e s t a t i o n n e m e n t a v e c v i g n e tt e ( pa r c D u c ha r m e...

...2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-152 N.S. — interdiction et restrictions de stationnement sur la rue Morris, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stan...

...— vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 22 août 2025 à 10 h 431 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 août 2025 à 19 h...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...’exig é par la Loi sur l ’éthique et la d éontologie en mati ère municipale (LEDMM). Il remplace le règlement 1322 N.S. Le Code établit les valeurs fondamentales , p récise les règles de conduit e pour prévenir les conflits d’...

...2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signa...

...R è g l e m e n t o m n i b u s a y a n t p o u r ob j e t d ' am e nd e r l e rè g l e m e n t n u m é ro 9 22 N . S . c o n ce rn a n t l a ci r c u l a t i o n, l a s i g n a l i s a t i o n e t l a s é cu r i t é p u b...

...E5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des encombrants — années 2026 à 2030 5.3. Adjudication du contrat 2025-23 — valorisation...

...d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée I-276 et des zones contiguës H-219 , H-220 , H-221 , I-275 , I-475 , et P-384 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Lo...

...., M. ing., à la division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...., M. ing., à la Division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

.... Commerce 5 18. Commerce 6 X 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2...

...saires, veuillez -vous adresser à Mme Alexandra Bolduc , ing. , M. Ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2290. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

.... Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin ré férendaire est de 2255 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intég...

.... Commerce 5 18. Commerce 6 X 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Co...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...DICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -81 -1 - élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2022 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 -...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...ESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00170 — 9...