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...nnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règl...

...nnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règl...

...UBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le r...

...nage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publi...

...èse aux inondations et aux refoulements d’égouts. Formulaire - Déclaration de dommages Archives Mise à jour, mercredi 14 août Afin d’aider les citoyens à se départir de déchets, des conteneurs seront installés à quelques en...

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. Mars 2025 15 mars 14 mars 13 mars 12 mars 11 mars 10 mars 9 mars 8 mars 7 mars 6 mars 5 mars 4...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...1216 -3 N.S. établissant les limites de vitesse sur le réseau routier de la ville de Sainte - Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe "E" afin de fixer à 30 km/heure la limite de vitesse maximale s ur la rue Saint -Lambert ....

...supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 6 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...rsonnes habiles à voter : 10 au 13 février 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures...

...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le règlement de zonage 1200...

...ères d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S...

...Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble conce...

...s à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 février 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter),...

...te. L e présent règlement définit les échéances suivantes : Versements Modalit és Montant minimum 1 45 jours/Date de la facture 2 45 jours/Date versement 1 300 ,00 $ 3 45 jours/Date versement 2 300 ,00 $ 4...

...emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. ATTENDU QU' en date du 6 mars 2023 , le conseil municipal adoptait par la résolution 202 3-103 le règlement numéro 13 34 N.S. décrétant d...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P...