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...le montant déboursé).  Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus :...

...eaux extérieurs grand format.  L’exposition   présente les photographies de l’artiste, mettant de l’avant des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives, qui, une fois plongés dans une solution saline, se couv...

...mande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du d...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA...

...tres et Sciences. Le pensionnat du couvent de la Congrégation de Notre-Dame de Sainte-Thérèse cesse ses activités comme maison indépendante en juin 1966. À la suite d’une décision de la Commission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...

...sur le site du Séminaire de Sainte-Thérèse. Le curé de la paroisse, Charles-Joseph Ducharme, a acheté l’année précédente une maison de ferme située à l’emplacement actuel du Collège Lionel-Groulx. C’est dans le grenier de cette résidence de pierre qu...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...

...èse doit partager son pasteur avec les communautés de Saint-Eustache et de Lafrenière (Belle-Rivière). Le pasteur habite une maison située à l’ouest de Saint-Eustache sur le chemin de la Rivière‑Nord. Lorsqu’un nouveau pasteur est nommé en 1872, c’es...

...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’u...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échel...

...Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondati...

...s à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen

...nt confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents visés par la demande peuvent contenir de tels renseignements concernant une autre personne, son consentement doit ê...

...ngt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, p...

...moment où l’avion s’écrasait. L’impact aurait d’ailleurs été tel qu’il aurait provoqué l’éclatement de plusieurs fenêtres de maisons et formé un cratère de 45 mètres sur 22 mètres. L’incendie qui suit l’écrasement s’est poursuivi toute la soirée...

...ès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...ivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les...

...300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal Photographie des quatre côtés du bâtiment à démolir Prop...

...a liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents requis Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensio...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

..., Gallery 44 (Toronto), Emmedia (Calgary), Truck Gallery (Calgary), Eye Level Gallery (Halifax), la Galerie de l’UQAC et les Maisons de la culture du Plateau) et dans diverses expositions collectives, projections et résidences au Québec, au Canada, a...

Localisation : Maison Lachaîne Réalisation : 2015 Année d'acquisition : 2015 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 36 po x 24 po Œuvre réalisée en 2015 en direct du lancement de la nouvelle politique culturelle de la...

...sions : 48,8 po x 48,8 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse à la suite d’une exposition de l’artiste à la Maison Lachaîne en 2009. Démarche artistique À partir d’indices photographiques, Nancy Bourassa crée des espaces pi...