334 résultats pour

...nnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règl...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...

...de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de...

...OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .......

I N I T I A L E S DU MA I R E L u n d i l e 7 a v r il 2 02 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s du c o n s e il m u n i ci p a l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e...

.................................................................................................... 7 TRANSMISSION D’UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ..... 7 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS REQUIS POUR UNE DEMANDE D’APPROBATION...

...priétaire doit céder gratuitement à la Ville un terrain qui, de l’avis du Conseil municipal, convient à l’établissement, au maintien, à l’amélioration ou à l’agrandissement d’un parc ou d’un terrain de jeux ou assure la préservation d’espaces natu...

...Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S modifiant l'étendue de la z...

I N I T I A L E S DU MA I R E A. 11- ..., r5TI r. O S É A NC E O RD I N A I R E DU 1 E R O C T O B R E 2 0 2 5 M e r c r e d i l e t " o c t o b r e 2 02 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li bé r a t i o...

...S PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S. - relatif à la gestion des matières résiduelles ....

...omposé des membres du conseil municipal. Le comité est décisionnel. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 5 : MANDAT DU COMITÉ Le comité a pour mandat : 1° D’accepter ou de refuser les demandes visant une autorisation de démolir...

............................................................... 4 CHAPITRE 2 CONDITIONS PRÉALABLES À L’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ...................................................................................................

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T...

...Programme particulier d’urbanisme du centre-ville 5 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE Tables des matières 1. Introduction 7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3. Structure du Programme partic...

...UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE........................................................... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION ................................................ 13 SECTION 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MAT...

...e laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricole à des fins agricoles. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard...

...026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion...

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le...

I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 1 7 n o v e m b r e 20 2 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n i ci p a l 6 , r u e d e l' É g li s e , S a i n t e- T h é...

...1 (P -2) N.S. Avis est donné par le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S modifiant la grille C -14...

...Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 4 août 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et My...