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...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'éten...

...option du programme triennal des immobilisations 2026-2027-2028 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du r...

...e est de 2255 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l...

...e est de 22 55 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de...

...on foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle. Nature : Permettre un projet d’agrandissement du bâtiment Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura p...

...verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions...

...202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de l...

...nt l’ADN de notre Ville, Sainte-Thérèse. Ils symbolisent notre image de marque, notre âme, et sont au cœur des décisions des projets porteurs pour notre Ville. En savoir plus

...ès à des ressources et des informations exclusives (accompagnement personnalisé, références vers les ressources appropriées, projets collectifs, promotion d’événements, etc.). Bonification de vos compétences et enrichissement de vos connaissances...

...2 5-185 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire du 7 avril 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de...

...DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES -...

...açade secondaire d'un bâtiment existant situé à l'intersection de deux rues Agrandissement d'un bâtiment existant, si ce projet vise la consolidation de la trame urbaine Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement pay...

...ociété d’aide au développement des collectivités des Laurentides, appuyé par Développement économique Canada , soutient des projets de développement local et des entreprises innovantes grâce à du financement adapté et de l’accompagnement.  ...

...de matières Gestion des matières résiduelles Recherche de financement Formation et communication Idéation de projet Plus d’information

...ludique pour en apprendre plus sur la Ville. Suivez Valérie Seers à travers les épisodes de Je vous invite en balade . Ce projet est réalisé dans le cadre de l’entente de développement culturel intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le min...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

...re du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y aut...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem...

...mission de permis, par des inspections et par l’accompagnement des citoyens et des développeurs dans la réalisation de leurs projets.

...s filtrant ; - Élaboration de l’aménagement paysager ; - Plans et devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet ; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales ; - Surveillance et suivi du chantier...

...rtificat de naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de règlement 1330 N.S. : Programme de subvention pour l'achat de couches lavables et de produits sanitaires durables...

...t d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doivent être approuvés dans le cadre du règlement sur les PIIA ou qu’ils requièrent une dérogatio...

Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...ièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)