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...t ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-10 6 concernant une de...

...1063 -5 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 17 novem bre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1063 -5 N.S. – ayant pour obje...

...montants prévus audit règlement AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 octobre 2024, adopté le règlement 1307-1 N.S. suivant : Règlement ayant pour objet d’amender le règ...

...922 -152 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -152 N.S. – ayant po...

...922 -151 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -151 N.S. – ayant...

...t 1030 -58 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -58 N.S. ayant pour obj...

...et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétusté à Sainte-Thérèse; EN CONSÉQUENCE, à une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 28 novembre 2022 à laquel...

...1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modi...

...QUE le projet de règlement numéro 1200 -92 N.S. décrit en titre sera soumis pour adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 12 janvier 2026. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal ti...

...t la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 30 : PRÉSÉANCE Les dispositions du présent règlement ont préséance sur toute disposition inconciliable d’un autre règlement de la...

...ment 1200 -91 (P-1) N.S. tenue le 17 novembre 202 5 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 17 novembre 2025, le second projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S . CONSIDÉRANT QUE ce proj...

m.milette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2696 Membre représentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre de la Commission de l’administration Membr...

...naire). 2° Le Comité peut s’adjoindre d’un professionnel ou d’un expert en réglementation au besoin. ARTICLE 2 SÉANCE RÉGULIÈRE DU COMITÉ 1° Le Comité prévoit, au besoin, une séance le jour fixé par le secrétaire du Comité....

...20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALES ........................................... 21 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ................................................... 21 TERMINOLOGIE ...............................

...Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre déléguée au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Membre du Comité Ami...

j.michaud@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2698 Membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission...

k.vezina@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2695 Membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Membre de la Commission de l’administration...

m.morissette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2692 Membre déléguée au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Élue responsable des dossiers familles et aînés P...

j.prince@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2693 Deuxième membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre du Comit...

...onsultative de l’environnement Membre du Comité consultatif d’urbanisme Membre représentant et deuxième substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre du Comité Amitiés Sainte-Th...

c.charron@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2202 Membre délégué de la MRC au conseil d'administration de la Communauté métropolitaine de Montréal Membre délégué de la MRC à la Table des préfets et des élus de la Couronne Nord...

...usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire aux rez -de -chaussée de la zone C -355 ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 25 août 202 5 à laquelle sont pr...

...tion résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont prés...

...lon sa grille des spécifications, ne permettrait pas la réalisation du projet envisagé ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 8 septembre 202 5 à laquelle sont...

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 septembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibé...