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...soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquan...

...riode comprise entre le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquan...

...ant du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du...

...eux de circulation pour les années 2026 à 2027 avec options de renouvellement pour les années 2028 à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiqua...

...bâtiments municipaux pour les années 2026 à 2027 avec options de renouvellement pour les années 2028 à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiqua...

...d’équipements avec opérateurs pour divers travaux de déneigement pour la saison hivernale 2025 -2026 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiqua...

...matières organiques pour les années 202 6 à 20 29 avec options de renouvellement pour les années 2030 à 2031. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiqua...

...de comprise entre le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents...

...e demande des soumissions pour la fourniture et l’entretien de bacs roulants pour les années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiqua...

...opté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S. — autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant d...

...se a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décr...

...'absence d'une inscription à l’égard de ce rôle, relativement à un bien dont elle -même ou une autre personne est propriétaire, peut déposer une demande de révision prévue à la sectio n I du chapitre X de cette loi. Pour être recevable,...

...17 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHGHQVLWpEL...

....1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin...

...1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R...

...ions du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse une demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00058 Immeuble : Lot 2 505 392, du Cadastre...

...Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027  2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTI...

...Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du cont...

....1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usag...

....1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2....

...oues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décr étant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Le règl...

...ions du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00066 Immeuble : Lot 3 004 786, du Cadastre d...

...depuis au moins six mois, au Québec; - Depuis au moins 45 jours, soit l e 18 septembre 2025, être propriétaire d’un immeuble ou occuper un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la municipalité. NOTE : Si...

...d’urgence incendie, d’un ligneu r de marquage auto -tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . Le règlemen...