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...eux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’audience sans préavis, la personne peut être automatiquement reconnue coupable et devra payer l’amende et les frais applicables....

...lait maternisé et aliments pour bébés; lavez des légumes et des fruits qui seront mangés crus; préparez des aliments sans cuisson prolongée (soupes en conserve, « jello », etc.);         préparez des glaçons; bross...

...qu'artiste peintre, illustrateur et muraliste, il adore mettre en images une panoplie d’idées, de concepts et de situations sans se limiter. Son style naturel et éclectique caractérise ses œuvres de manière distinctive depuis plus de 20 ans. Membre...

...e mardi pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeudi....

...de bâtiments contigus, les bacs peuvent être rangés, placés ou laissés dans la cour avant à 1 mètre de la bande de roulement sans jamais empiéter dans l’emprise publique. Dans ce cas, le ou les bac(s) doivent être entourés d’un abri fabriqué de matér...

...t automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des intérêts et des pénalités, prévoir au moins deux jours ouvrables pour que le paie...

...t automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des intérêts et des pénalités, prévoir au moins deux jours ouvrables pour que le paie...

...Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de bé...

...te-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir...

Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen) Gratuit 5 $/ad...

...semblables; elles sont construites en bois, matériau non indispensable à l’époque pour l’industrie de la guerre. Elles sont sans sous-sol et peuvent être démontées rapidement. Seulement quelques modèles sont disponibles. C’est en mai 1943 que les pr...

...rapeau Ayant perdu plusieurs enfants à la naissance ainsi qu’une fille âgée de cinq ans, le couple Filion-Labonté reste sans descendance. En 1900, ils cèdent ainsi leur terrain aux Sœurs de la Providence, en plus de leur donner une somme de 500...

...x qui portent sur une personne physique et permettent de l'identifier. Ils sont confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents visés par la demande peuvent contenir...

...es scènes de la vie quotidienne et d’actions banales. Ces scènes ou objets, pris séparément, peuvent à première vue paraître sans intérêt, mais une fois regroupés dans un même tableau, prennent un tout autre sens. Biographie de l’artiste Na...

...utien lors de l’agrandissement de sa bibliothèque. Démarche artistique Ce qui caractérise les œuvres de Phelps est sans contredit ses couleurs vibrantes et leurs sujets floraux. Elle étudie continuellement et développe son style personnel :...

...culture et des loisirs offre un soutien à des groupes de personnes intéressées à se réunir pour la pratique d’une activité, sans toutefois être constitués en OBNL. Ces groupes doivent : Être constitués d’un minimum de 60 % de résidents de S...

...nt interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés municipaux ont pleine autorité en tout temps dans le stade et se réservent le droit d’exp...

...cour latérale ou arrière adjacente à une rue, une piscine creusée doit être implantée à au moins 1 mètre d’une ligne de rue sans être à moins de 4 mètres de la bande de roulement. Une piscine creusée doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’...

...te-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre

...nt présenter un budget de fonctionnement équilibré, c’est-à-dire que les dépenses doivent être égales aux revenus anticipés, sans avoir recours à l’emprunt. Les dépenses de fonctionnement sont principalement financées par les taxes et les autres reve...

...ortières doubles dans une enceinte; la hauteur des garde-corps d’une terrasse donnant accès à la piscine ou d’un balcon sans issue extérieure.

...préalablement à toute approbation pour s’assurer du bon état général du bâtiment. Une fois le dossier approuvé, avec ou sans modification, le propriétaire devra obtenir au moins deux soumissions auprès d’entrepreneurs licenciés. Un permis sera e...

...ux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions. Demande...

...ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Service de l’urbanisme et du développement durable, et ce, sans frais. Toutes les ventes de garage inscrites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés...

...Aménager le sous-sol • Changement de fenêtres (sans modification des ouvertures) Dans secteur PIIA Village et Gare Hors des secteur PIIA V...