...relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du Revenu, cette personne doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro...
...la Triennale Internationale d’art de Lublin, en Pologne, et plus récemment à l’Exposition Internationale d’estampe numérique miniature XI, à Ottawa, ainsi qu’à la Galerie Trestle de Brooklyn, à New York. Ses œuvres font partie de l’ouvrage de référen...
...u d'eau journalier de la rivière aux Chiens. Ressources additionnelles sur le sujet : Croix-Rouge Ministère de la Sécurité publique du Québec Hydro-Québec
..., les dernières religieuses quittent le Foyer Drapeau et c’est une laïque qui en assure la direction. Deux ans plus tard, le ministère des Affaires sociales prend en main l’établissement et donne le feu vert à la construction d’une aile adjacente au...
...ure retenue de l’humidité. La première et la dernière tonte font exception. Elles doivent être effectuées à 5 cm. Minimisez les arrosages, sauf pour les pelouses qui ont été plantées dans la saison. Contrôlez l’envahissement des pissen...
...tion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la&n...
...sentement en vigueur est pour les années 2026-2027-2028 (valeur du marché au 1 er juillet 2024). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale a...
...e d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol. Nombre minimal d’arbres : Sur toutes les propriétés, des arbres doivent être plantés et être en tout temps maintenus vivants et...
...uction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol. Usage résidentiel H3, H4 et H5 : 10 % de la sup...
...t être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de polyéthylène transparent dont le poids minimal est de 0,47 kilogramme par mètre carré. Sauna La superficie maximale autorisée pour un sauna domesti...
...vu entre 2 sections érigées en gradins Lorsque la hauteur totale du muret dépasse 1,2 mètre, une clôture d’une hauteur minimale de 1 mètre doit être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un mur...
...erces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutilisables Des sacs de papier entièrement recyclés ou contenant minimalement 40 % de fibres post consommation, non cirés, recyclables ou compostables Des sacs d’emballage en plas...
...Web du gouvernement du Québec Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences...
...le championnat, tout en planifiant parallèlement la construction du tout nouveau stade d’athlétisme! Avril 2012 Le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec (MELS) annonce qu’il accorde une subvention de 1,5 M $ pour la cons...
Hiver 2025 - 2026 Les mises à jour sont faites minimalement chaque mardi et vendredi pendant la saison hivernale. Autrement, il y aura de l’affichage sur place pour vous en informer. Consulter l'état des glaces
...ie par des critères spécifiques. Celles-ci proviennent de chaque fédération sportive québécoise et approuvée par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES).
...la Triennale Internationale d’art de Lublin, en Pologne, et plus récemment à l’Exposition Internationale d’estampe numérique miniature XI, à Ottawa, ainsi qu’à la Galerie Trestle de Brooklyn, à New York. Ses œuvres font partie de l’ouvrage de référen...
...scènes qui seront tournées sur le territoire; Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu; Les...
...re de la porte principale de la maison, le propriétaire de la maison, J. Léonard Blanchard, écoute la musique. Premier ministre du Québec de 1879 à 1882 et lieutenant-gouverneur du Québec de 1892 à 1898, l’Honorable Joseph Adolphe Chapleau , c...
...omanes. Aujourd’hui… L’Hospice Drapeau, devenu le Foyer Drapeau au cours du XX e siècle, passe sous la tutelle du ministère des Affaires sociales du Québec en 1979. La Maison Joseph-Filion devient alors la propriété de la Corporation d’héb...
...ccès, comme industriel, est relatif. Reconnu pour son amour des chevaux de course, il n’apporte à son industrie qu’un effort minimal. En 1891, Damase Lesage vient à la rescousse de l’entreprise et devient l’unique propriétaire. Dans les années s...
...occasion, l’autoroute des Laurentides est alors ouverte gratuitement aux automobilistes. Une enquête a été menée par le ministère des Transports afin d’en apprendre davantage sur les circonstances de l’écrasement. La possibilité d’un acte volont...
...re reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.
...hérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'eau et il n’entraîne aucune coupure d’eau....
...maximale des branches : 3 m Hauteur maximale du tas de branches en bordure de rue : 1,3 m Diamètre minimal des branches : 4 cm (en dessous de 4 cm, mettre les branches dans votre bac brun ) Diamèt...