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Vous êtes convié pour une audience à la cour municipale et souhaitez vous préparer pour vous représenter seul? Visionnez les capsules suivantes réalisées par ministère de la Justice et les cours municipales du Québec . Comment bien se prépar...

...qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être exigés. Payer un constat d’infraction 2. Plaider non coupable à l’infraction dans un délai de 30...

...nes handicapées Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de démolition Membre du Comité de pilotage pour la politique des aînés (MADA) Membre du Comité de pilotage pour la politique famille

...n doute sa plus grande richesse. Forgée par les éruptions volcaniques et forte de cette histoire, la communauté est reconnue pour son esprit de fraternité et sa sincérité profonde. Située sur l’île de São Miguel, la plus grande de l’archipel, ce...

...ar conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...ne cigarette y est écrasée et l’apparition d’une première flamme. Lorsque vous devez éteindre un mégot de cigarette à l’extérieur, voici les précautions à prendre : Utiliser un contenant non combustible ayant une bonne profondeur,...

...à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.

...terne automatisé (DEA) est un appareil qui surveille les battements cardiaques et administre une décharge électrique au cœur pour en rétablir le rythme chez une personne en arrêt cardiaque. La Ville de Sainte-Thérèse possède 7   DEA dans les véh...

...à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Parc de glisse (en hiver) Chiens en laisse autorisés.

...uillicyclage sont des pratiques simples et écologiques qui offrent une foule d’avantages : Diminue le temps requis pour la tonte et le ramassage des feuilles. Réduit la fréquence d’arrosage. Offre une source d’engrais naturel à la p...

...vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux...

...ue ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Jeux d’eau Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...ique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Fontaine à eau Jardin communautaire Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Piste cyclable Supports à vélo Chiens en laisse aut...

...à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...re de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...re de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chiens en laisse autorisés.

Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention Cahier préventio...

...(comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril...

...bligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des objectifs de prévention et d’interv...

...t 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires (en hiver seulement, lorsque les patinoires sont ouvertes) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipem...

..., disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblies de le laisser dans l’une des cases du stationnement municipal délimité par les rues...

...nt le rendez-vous excède les 150   minutes allouées par certaines cases de stationnement de la Ville, de s’y stationner pour une période consécutive de 240   minutes (4   heures), sans être exposés à l’émission d’un constat d’infract...

Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl...

...Balançoires (2-5 ans et 6-12   ans) Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanitaires Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipem...