607 résultats pour

La présente Politique vise à encadrer le recours aux technologies (vidéosurveillance, écoute électronique et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisa......

Coordonnées Adresse  : 401, boulevard du Domaine, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4S4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2301 Voir sur la carte Horaire Du 1 er mai au 21 jui......

Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur......

Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies

Emplacement Rues Virgine et des Pianos Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Boîte à lire Exposition extérieure Piste cyclable Station libre-service......

j.prince@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2693 Deuxième membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre du Comit......

Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De juin à septembre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou de déte......

Une personne qui reçoit un constat d’infraction a deux options, elle peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la......

Bougies et lampes à l’huile L’utilisation de bougies et de lampes à l’huile est de plus en plus répandue. Il n’en demeure pas moins qu’il faut manipuler ces objets avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surv......

Emplacement Rue J.-E.-Turbide Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) C......

Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi......

L’offre de services d’Économie sociale Laurentides vise à soutenir l’émergence et renforcer les entreprises d’économie sociale des Laurentides avec une approche diversifiée, personnalisée et inclusive. Les services offerts : Rencontres......

Règlement concernant la régie interne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le rè......

Emplacement Rue Aldéric-Huot Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enf......

P-180 P-181 P-182 P-183 P-184 P-185 P-186 P-187 P-202-2 P-280 P-281 P-380 P-381 P-382 P-383 P-384 P-385 P-386 P-387......

Le règlement 1322 N.S. a été adopté le 10 janvier   2022 par le conseil municipal afin de munir ses membres d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques......

Emplacement Boulevards des Mille-Îles Est et du Coteau Horaire du parc Tous les jours, de 7   h à 22   h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11......

Emplacement Boulevards des Mille-Îles Est et du Coteau Horaire du parc Tous les jours, de 7   h à 22   h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11......

Emplacement Boulevard du Domaine et rue Hemlock Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Hor......

Emplacement Rues Beauséjour et des Tilleuls Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h

Emplacement Rues Gauvreau et Blanche-Giguère Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h

Emplacement 179, rue Vaudry Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 5E7 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11......

Emplacement 840, rue Pilon Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4S3 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h......

Emplacement 840, rue Pilon Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4S3 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h......

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......