C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
Tous les requérants doivent remplir les critères de sélection suivants pour que la demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athlète requise);...
Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.
...du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggéron...
Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave...
Vous trouverez ici quelques règles du jeu pour certains équipements disponibles. Pétanque Pickleball (visionnez la vidéo ) Discgolf Slackline Molkky Spikeball
...les services de divers entrepreneurs et professionnels, et d’obtenir des références d’anciens clients lorsque possible. Pour éviter les conflits d’intérêt et l’apparence de conflit d’intérêt, la Ville de Sainte-Thérèse ne peut recommander d’entr...
...icipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de munir les employés municipaux d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les employé...
..., rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 434-1440 , poste 2208 Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel : udd@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lund...
Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1363 N.S.
...ine Vert . Grâce à 600 partenaires locaux et 400 points de service, c’est possible d’emprunter ce dont vous avez besoin pour pratiquer un sport ou un loisir, et ce, gratuitement ! En savoir plus Où trouver de l’équipement a...
Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...
...pports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rapports financiers de la Ville de Sainte-Thérèse. Rapport financier 2024
Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl...
...s à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi pour l’exercice financier qui commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. Il comprend les dépenses de fonctionnem...
Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...
...ppement occupent une place centrale dans ma pratique artistique. L’exploration des outils, des médiums et des techniques est pour moi un réel moteur de créativité tandis que ma capacité à l’émerveillement guide mes explorations. Biographie de l’...
La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique....
La bibliothèque municipale de Sainte-Thérèse propose différents services adaptés pour les personnes vivant avec un handicap. Services accessibles
Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement .
...tiatives en préventions des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastructures souterraines .
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
...nbsp; » à une infraction dans un délai de 30 jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez vous rendre au constats-express.com , sélectionner la Ville de Sainte-Thérèse, puis l'onglet « Con...
...10 janvier 2022 par le conseil municipal afin de munir ses membres d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus da...
...espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7 h à 18 h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, celles-ci...