648 résultats pour

...Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la constru...

...bibliothèque, l’accès gratuit à la piscine du parc Richelieu et au Parc du Domaine Vert! Celle-ci est gratuite et est valide pour une période de deux ans. Tous les détails

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des...

...ifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas êt...

...ages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de br...

Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggéron...

Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave...

...les services de divers entrepreneurs et professionnels, et d’obtenir des références d’anciens clients lorsque possible. Pour éviter les conflits d’intérêt et l’apparence de conflit d’intérêt, la Ville de Sainte-Thérèse ne peut recommander d’entr...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...e de travaux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur de votre pro...

...de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.

...L’horaire s’applique aux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs)&nb...

Une assistante au célébrant assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

...  h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.

La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique....

...électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d...

Pendant la belle saison, les citoyens à mobilité réduite peuvent réserver un espace adapté pour jardiner au jardin communautaire Urbain situé au parc Damase-Juteau. En savoir plus

...naigre, ou de bicarbonate de soude, ou un savon doux biodégradable. Afin d’éviter les odeurs et les vers blancs, et pour ne pas attirer les petits animaux Tapissez le fond du bac brun de papier journal. Utilisez un sac de papier...

...ris sur les îlots, les terre-pleins et les terrains publics. Un délai maximal de 15 jours ouvrables doit être calculé pour le ramassage de branches. Résidus refusés Bûches et troncs Haies avec leur système racinaire...

Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention Cahier préventio...

...; 433-5559 Courriel  : accoloisirs@videotron.ca Association régionale de loisirs pour personnes handicapées des Laurentides 300, rue Longpré, suite 100 Saint-Jérôme (Québec) J7Y 3B9...

Pour pratiquer un sport individuel ou d’équipe, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient! Nom de l'organisme Coordonnées...

...er Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis