Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies
Cette Politique vise à reconnaître et à soutenir, de façon privilégiée, les organismes qui oeuvrent auprès des Thérésiennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditio......
Dans le but de faire connaître des auteurs thérésiens, la présente Politique permet d’offrir aux résidents de Sainte-Thérèse la possibilité d’effectuer le lancement de leur livre à la bibliothèque municipale. Politique de lancement d......
La Politique culturelle vise à fixer les grandes orientations de la Municipalité en matière de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conse......
La présente Politique administrative encadre le retrait des graffitis visibles des voies de circulation publiques apposés sur toute propriété résidentielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vo......
Consultez les avis publics concernant l’élection générale. Avis publics – élection municipale
Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant......