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Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : Année : 2019 Année d'acquisition : 2020 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 24 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d......

...être localisé sur la façade principale du bâtiment. Seuls les bâtiments accessoires autorisés pour une habitation de la classe Habitation 1 sont autorisés. L'aménagement d’un logement supplémentaire peut être effectué en tout ou en partie au...

...Matériaux de parement extérieur autorisés Habitation (H) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée ave...

...ménagée de manière à ce qu’un véhicule puisse changer de direction sans devoir empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et Habitation 2. Sauf pour la classe Habitation 1, une aire de stationnement doit prévoir...

...(PVC) à joint de caoutchouc pour une entrée de 150 à 375 mm de diamètre. Le tuyau de 150 mm de diamètre est de la classe SDR-28 et le tuyau de 200 à 375 mm de diamètre est de la classe SDR-35. Le tuyau doit être conforme aux normes le...

...ission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de dix classes et de huit autres locaux nécessaires à la direction. Une quinzaine de religieuses continuent à donner des cours et à...

...aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement. Un abri...

...r Lachaîne poursuit sa formation médicale et débute comme médecin en mai 1834 à Sainte-Thérèse. Il a comme compagnon de classe le jeune Jean-Olivier Chénier, celui-là même qui deviendra chef de la révolte des Patriotes et qui mourra par balles d...

...nbsp;pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de p...

...e Pavillon Marie-Thérèse, une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par...

...Inaccessible à la communauté collégiale, elle conserve sa part de mystère en étant fragmentée en son centre par une salle de classe et le grenier.  L’entrée principale actuelle étant située du côté opposé, le choix de mettre en valeur un él...

...riste et pleine de mystère. Les détails abondent : à gauche, un visuel en noir et blanc rend hommage aux premiers films classiques, tandis qu’à droite, des teintes éclatantes marquent l’évolution vers le cinéma en couleur. Le faisceau lumineux d...

...maire Photo des conseillers municipaux Souhaits transmis aux générations futures par les élèves de 5 e année de la classe de madame Hernandez de l’école du Trait-d’Union Articles de journaux traitant du 175 e  anniversaire Phot...

...eur a dûment complété le Relevé du scrutin , vous signez ce dernier. Vous appliquez les consignes de fermeture afin de classer adéquatement les formulaires, les enveloppes, les urnes et le reste du matériel. Vous remettez l’ensemble du matériel...

...es personnes candidates ainsi que des bulletins rejetés. Vous complétez le Relevé du scrutin avec exactitude. Vous classez adéquatement les formulaires, les enveloppes, les urnes et le reste du matériel. Vous remettez l’ensemble du maté...

...e un programme d’accommodement pour les enfants vivant avec une déficience physique ou intellectuelle, qui font partie d’une classe particulière et qui ont besoin d’un encadrement personnalisé en milieu scolaire. Le programme d’accommodement peut êtr...

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Si vous constatez une situation représentant un danger potentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécess......

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

En vertu de la Loi sur la sécurité incendie , toutes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière......

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H-100 H-101 H-102 H-103 H-104 H-105 H-106 H-107 H-108 H-109 H-110 H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H......

Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention Cahier préventio......