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...ation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et caquètement).

...rière et la cour arrière adjacente à une rue. Une piscine hors terre ou amovible doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain autre qu’une ligne de rue. Dans le cas de 2 terrains d’angles adjacents, dont les cours a...

...Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel, incluant la localisation de la clôture entour...

...et au niveau désiré, l'entrepreneur doit remplir la tranchée avec de la pierre concassée, de calibre MG-20, jusqu'au demi-diamètre du tuyau par couches successives de 150 mm compactées à 90 % de celle obtenue par l'essai  « Proctor modifié ». Pa...

...250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...

...onservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuell...

...rvé un an à compter de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 480 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 310 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellem...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.   Ils doivent être implantés à au moins 0,1 mètre d’une ligne de rue.   Ils doivent être implantés à au moins 1 mètre de la bande de roulement et sont prohibés...

...x. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :   10 mètres lorsque la pente est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de moi...

...mporaire doit être installé dans l’aire de stationnement. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1 mètre du trottoir. Lorsqu’il n’y a pas de trottoir, il doit être implanté à au moins 2 mètres de la bordure. Lorsqu’il n...

...-le bien en vue à un endroit accessible, près d’une sortie. Installez-le sur un support conçu à cette fin, entre 10 centimètres (4 pouces) et 1,5 mètre (5 pieds) du sol. Gardez-le hors de la portée des enfants. Évitez de le placer trop pr...

...ché La superficie maximale autorisée pour un garage détaché est de 50   m 2 La hauteur ne doit pas excéder 5 mètres, ni dépasser la maison, et la hauteur de la porte ne doit pas excéder 3   mètres. Remise La superficie...

...10 $ par pneu* Résidus de construction, de rénovation et de démolition Gratuit jusqu’à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excédentaire à 50 $ le mètre cube* Blocs et pierres à patio, briques, gravats, plâtras, céramique, g...

...n dort la porte fermée (pour les nouvelles constructions) près des escaliers Les étages mesurant plus de 10 mètres de haut (33 pieds) devraient avoir deux avertisseurs, soit un à chaque extrémité. À quel endroit faut-i...

...ayage autorisés sont la terre, le sable et le gravier. Le roc est également autorisé à condition d’être situé à au moins 0,6 mètre sous le niveau du sol fini et que la dimension maximale de chaque morceau de roc ne soit pas supérieure à 0,6 mètre de...

...rieur est autorisé uniquement en cour arrière. Un foyer ou un four extérieur ne peut avoir une hauteur de plus de 2 mètres, cheminée incluse. Un foyer ou un four extérieur doit être localisé à au moins 3 mètres d’une ligne de propri...

...es à la plantation doivent faire minimalement : Conifères : hauteur minimale de 1,5 m Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1,3 m du sol Consultez le Règlement 1374 N.S. pour plus de détails. Le programme de...

...foyer extérieur. Les distances suivantes doivent être respectées : Le foyer doit être situé à au moins trois mètres de toutes lignes de propriété latérales et arrière. Il ne doit pas être à moins de six mètres d’un bâtiment prin...

...clermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouces de diamètre et moins* * Gratuit pour les citoyens de Sainte-Thérèse. La tarification en vigueur s'applique aux citoyens d...

...à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du...

...doivent être mis à plat ou regroupés dans une boîte. Ils ne doivent pas être ficelés. Le format total ne doit pas excéder 1 mètre cube (3 pieds X 3 pieds). Les cartons ne doivent pas être souillés, cirés ou composés d’autres matériaux. Les boîtes...

...accords avec de l'eau savonneuse. Utilisez le barbecue de façon sécuritaire Installez votre BBQ à plus d’un mètre de tout revêtement combustible ou de toute ouverture de bâtiment comme une porte, une porte-fenêtre ou une fenêtre....

...bâtiment subit aussi de nombreuses modifications. Au moment de sa construction, il s’agit d’un édifice en brique rouge de 18 mètres sur 30,5 mètres (60 pi sur 100 pi) comportant quatre étages, incluant les mansardes. Dès la fin de 1892, la constructi...

...ls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne...