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Piscine creusée
Rubriques...d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100; Durant les travaux d’installation d’une piscine, une clôture temporaire doit en contrôler l’accès en tout temps dès que la piscine contient de l’eau, et ce, jusqu’à ce que la clôture ou...
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Piscine hors-terre
Rubriques...d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100; Durant les travaux d’installation d’une piscine, une clôture temporaire doit en contrôler l’accès en tout temps dès que la piscine contient de l’eau, et ce, jusqu’à ce que la clôture ou...
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Démolition
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......
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Puis-je faire une demande et la payer en ligne?
RubriquesLa plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a......
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Entretien des glaces
Rubriques...avec la réparation et l’installation des bandes autour des patinoires de hockey. Ensuite, dès que la météo atteint -10°C, l’arrosage des patinoires débute. Un délai moyen de 5 et 7 jours d’arrosage est nécessaire pour obtenir une couche de gl...
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Clôture et muret
RubriquesSécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
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Travaux en bande riveraine ou dans le littoral
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......
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Stationnement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......
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Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville
RubriquesCe programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et......
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Aménagement extérieur
RubriquesInformations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......
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Spa
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation......
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Foyer et four extérieur
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non......
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Remblai / déblai
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......
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Bâtiment accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages......
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Poulailler urbain
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la......
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Construction accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......
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Muret de soutènement
RubriquesInformations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
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Lotissement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......
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Dérogations mineures
RubriquesIl permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......
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Herbicyclage et feuillicyclage
Rubriques...foule d’avantages : Diminue le temps requis pour la tonte et le ramassage des feuilles. Réduit la fréquence d’arrosage. Offre une source d’engrais naturel à la pelouse. Redonne des éléments nutritifs au sol. Protège contre...
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Bannissement des sacs de plastique
RubriquesLa distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......
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Taxibus
Rubriques...dins Ouest) Centre d’Entraide Thérèse-De Blainville (245, rue Leduc) Centre de prélèvement et prises de sang temporaire (CISSS) (1126, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand) Centre Drapeau-Deschambault (CHSLD) (100, rue du...
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Puis-je installer un conteneur dans la rue durant les travaux?
Rubriques...e conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.
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Pièces justificatives acceptées
RubriquesLes pièces justificatives imprimées ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’ident......
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Administration des règlements
RubriquesIl indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......