132 résultats pour

...admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : Remplir le formulaire de demande d’admissibilité et inclure tous les documents et informations demandés. Acheminer la demande complè...

...t gratuite avec une carte OPUS. Inscription en 3   étapes : Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne. Vous recevrez une confirmation de réception de la demande. Attendez la confirmation de votre inscrip...

...nnée, les citoyens pourront y participer en envoyant la plus belle photo de leur jardin. Pour participer, remplissez le formulaire avant le 3 août 2025 à 23 h 59 . Formulaire de participation Prix à gagner Les photos ayant reçu...

...étaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom...

...excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Con...

...e une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour un permis de lotissement. C’est votre arpenteur qui tran...

...demandeur qui le représente doit : Déposer une demande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention...

...lluminées. Site extérieur comprenant diverses animations, la présence du père Noël et de la musique d'ambiance. Formulaire de candidature Maison des métiers d’art Véritable boutique éphémère installée à la Maison Lachaîne, la...

...r une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificatives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui se...

...es Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’aff...

...-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription Pour bénéficier de ce service, il suffit de remplir le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'un...

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

...0' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation

...à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formulaire de consentement dûment rempli et signé par le propriétaire.

...l’un d’eux est Joseph-Olindo Gratton. Auprès de Philippe Hébert, il perfectionne ses techniques et obtient de nombreux contrats. Il travaille notamment pour la cathédrale d’Ottawa, l’église Notre-Dame de Montréal et les églises du Cap-de-la-Mad...

...ent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 16 mars 2025 Formulaire de mise en candidature 2025

Formulaire de demande de l’athlète

...eux sur le territoire de la ville. Pour postuler Soumets ta candidature en moins de 5 minutes en remplissant notre formulaire en ligne. Tu peux y joindre ton CV si tu en possèdes un. Postuler en ligne Merci pour ton...

...scine municipale du parc Richelieu Pour postuler Soumets ta candidature en moins de 5 minutes en remplissant notre formulaire en ligne. Tu peux y joindre ton CV si tu en possèdes un. Postuler en ligne Merci pour ton...