84 résultats pour

...es Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’aff...

...admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations dema...

...demandeur qui le représente doit : Déposer une demande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention...

...excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Con...

...de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville en remplissant le formulaire ci-dessous, par la poste ou par télécopieur. Formulaire d'avis de réclamation

...r une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificatives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui se...

...e une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour un permis de lotissement. C’est votre arpenteur qui tran...

...étaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom...

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

...ent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 15 mars 2026 Formulaire de mise en candidature 2026

...lide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assur...

...à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formulaire de consentement dûment rempli et signé par le propriétaire.

...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...0' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...nada.ca . Cliquez sur « Je suis un organisme qui veut adhérer au programme ». Créez votre compte, remplissez le formulaire d’adhésion et transmettez-le à BFL Canada. BFL Canada analysera votre demande et communiquera avec la Vill...

...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation

...t rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...2027 Dépôt des œuvres : 11 mai 2027 Exposition : 13 au 16 mai 2027 Démontage : 18 mai 2027 Formulaire de candidature

...acrylique, huile, techniques mixtes) Soumettre des œuvres réalisées au cours des 10 dernières années. Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art

Formulaire de demande de l’athlète

...nte-Thérèse et de suivre les onglets suivants : Services> Carte citoyen> Renouvellement . Vous pourrez ensuite compléter le formulaire en ligne pour le renouvellement de votre carte. Vous avez des questions? Contactez-nous : Par cour...

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...e de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèqu...

...plantation par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable.  Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous en vous assurant de joindre les pièces justificatives nécessaires.  Les demandes de rembourse...