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...eçu doit contenir le numéro de reçu ou de facture, le nom de la personne, l’activité et le montant déboursé). Remplir le formulaire requis en ligne (aussi disponible en format papier à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen...

...it contenir le numéro de reçu ou de facture, le nom de la personne, l’activité et le montant déboursé).  Remplir le formulaire requis en ligne (aussi disponible en format papier à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen...

...es Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’aff...

...r une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificatives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui se...

En ligne en remplissant le formulaire ci-dessous Formulaire de demande En personne Réception de l’hôtel de ville 6, rue de l’Église (2 e étage) Sainte-Thérèse Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30...

...tentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement

...étaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom...

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation

...nada.ca . Cliquez sur « Je suis un organisme qui veut adhérer au programme ». Créez votre compte, remplissez le formulaire d’adhésion et transmettez-le à BFL Canada. BFL Canada analysera votre demande et communiquera avec la Vill...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...plantation par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable.  Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous en vous assurant de joindre les pièces justificatives nécessaires.  Les demandes de rembourse...

...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...0' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...t rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

...2027 Dépôt des œuvres : 11 mai 2027 Exposition : 13 au 16 mai 2027 Démontage : 18 mai 2027 Formulaire de candidature

...r BVO (vote le jour du scrutin) : 215 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 105 $ / jour Formulaire d’inscription

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde...

...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...re compte dès maintenant et assurez-vous de valider vos coordonnées. Créer un compte sur Mon Espace citoyen Avis sectoriel de faire bouillir l’eau Ce type d’avis est principalement préventif et émis à la suite de travaux de répa...

...e de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèqu...

...-propriétaire doit donc faire parvenir, avec sa demande, le consentement écrit et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et s...

...s renseignements concernant une autre personne, son consentement doit être obtenu par écrit et soumis avec la demande. Formulaire de consentement Preuve d’identité –  Toute personne qui fait une demande pour la communication, la cor...

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

...lide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assur...