113 résultats pour

...unicipal Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs – mobilier ou équipement défectueux Puisard obstrué qui ne s...

Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re...

...our mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ D...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...

Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager...

...prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel de ville. Envoyer les formulaires et ajouter si nécessaire en annexe toute information pertinente à la demande à : Ville de Sainte-Thérèse, Service des finances, 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Qu...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...arque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes :...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation...

...suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avoir pris connaissances des informations disponibles sur notre site web.

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...

Cet outil simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse

...e fumée, système de chauffage et surcharges électriques) Des recommandations sont ensuite formulées et une trousse d’information personnalisée est remise à la personne visitée. Pour s’inscrire Ce service est offert gratuitement. Pou...

...aitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité de...

...t assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

...expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre toutes les informations d’un vol. Ce mécanisme est d’ailleurs devenu obligatoire au Canada sur les vols commerciaux, suite à cet acciden...

...durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et...

Campagne d’information et de promotion réalisée lors de l’ouverture de la bibliothèque, sous le thème « La Bibliothèque aux mille et un visages » Lauréat de la Grande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communi...