Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e...
...fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne
...u sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction . Demande de permis en ligne
...pendant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne
Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau...
...u de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le protocole de visibilité convenu.
1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...
...e varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne
.... Faites votre demande : Par le biais de l’application Voilà! signalement ou la plateforme de Demandes en ligne Par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca Par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 U...
...d’une superficie égale ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne
...uperficie maximale autorisée pour un sauna domestique est de 5 m 2 et la hauteur maximale est de 2,5 m. Demande de permis en ligne
...tant en personne au comptoir de l’urbanisme, situé au 4 e étage de l’hôtel de ville (6, rue de l’Église) Le coût du permis est de 3 $/m 2 pour l’aire de stationnement totale, y compris la portion publique de l’emprise municipale. Les...
Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......
...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne
Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi......
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation...
Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et permettent de l'identifier. Ils sont confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents......
...s. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’une demande en ligne ou via l'application Voilà! Signalement Par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca...
Les demandes peuvent également être soumises avec un téléphone intelligent via l'application Voilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximit......
Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i......
Le soutien promotionnel offre aux organismes la possibilité de diffuser leurs activités par le biais des plateformes de communication de la Ville : Babillards électroniques Page Facebook Babillards dans les bâtiments municipaux......
...inscription seulement . Pour faire ramasser votre sapin naturel, vous devrez faire la demande via le système de demande en ligne (option collecte de sapin) ou par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 au plus tard le 12 janvier à 7 h. Mar...
...e d’Annecy, la Ville de Sainte-Thérèse contribue à perpétuer le pacte d’amitié qui unit nos deux villes depuis 1987 et qui a permis à des étudiants, citoyens, délégués et artistes d’enrichir leurs connaissances à travers des échanges de toutes sortes...
Alors que la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’......
...mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage mu...