...en étroite collaboration avec des représentants du Service de la culture et des loisirs de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Deux postes de citoyens-commissaires à combler; La Commission se réunit minimalement troi...
...llaboration avec des représentants du Service de l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Un poste à combler; Le comité se réunit mensuellement à l’hôtel de ville, le deuxième mar...
...itorial de Sainte-Thérèse parmi les Portraits territoriaux de l’Observatoire Grand Montréal . Ces Portraits présentent de l’information statistique et géographique pour chacune des 82 municipalités et des 14 MRC et agglomérations de la Communauté mé...
Cet outil simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse
...elle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des loisirs par courriel à promo.organismes @sainte-t...
...aitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité de...
Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager...
Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...
...prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel de ville. Envoyer les formulaires et ajouter si nécessaire en annexe toute information pertinente à la demande à : Ville de Sainte-Thérèse, Service des finances, 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Qu...
...t assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...
...our mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ D...
...el d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25 000 $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d’offres (SEAO)...
...expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre toutes les informations d’un vol. Ce mécanisme est d’ailleurs devenu obligatoire au Canada sur les vols commerciaux, suite à cet acciden...
...durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et...
Campagne d’information et de promotion réalisée lors de l’ouverture de la bibliothèque, sous le thème « La Bibliothèque aux mille et un visages » Lauréat de la Grande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communi...
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
...urs à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .
...res papiers et les photographies et fournir les supports ou les installations nécessaires à l’exposition des œuvres. Informations importantes Si l’artiste est sélectionné pour une exposition , il s’engage à : Être présent pour...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau...