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...Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dan...

...Bloc de terrassement Béton coulé sur place recouvert d’un crépi de finition Muret végétalisé Gabion, uniquement dans ou au-dessus de la rive d’un lac ou cours d’eau et sous réserve des dispositions du chapitre « Protectio...

...d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrière. Un foyer ou un four extérieur ne peut avoir une hauteur de plus de 2 mètres, cheminée in...

...ive des enseignes rattachées au bâtiment est de 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Il est permis, uniquement dans le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment...

...ou panneau de béton architectural Malgré ce qui précède, la clôture en maille de chaîne est permise en cour avant uniquement si elle est perpendiculaire à la rue. Les matériaux prohibés sont les suivants : panneau de co...

...compte de taxes en ligne pour l'année suivante est le 1 er décembre. De plus, en activant l’option  « Recevoir uniquement le compte de taxes en ligne »,  vous ne recevrez plus de compte de taxes papier. Vous recevrez un courriel lo...

Le bac noir devrait servir à disposer uniquement des déchets ultimes, c’est à dire des matières qui n’ont aucun potentiel de réutilisation, de recyclage ou de valorisation. Important : Les résidus domestiques dangereux (pots de peinture, prod...