...rtificat de naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de règlement 1330 N.S. : Programme de subvention pour l'achat de couches lavables et de produits sanitaires durables...
Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.
...ment des travaux du conseil municipal, des commissions et des comités de travail des élus; soumet tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil adm...
...’achat de matériaux non fournis par l’entrepreneur ou l’artisan. Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’in...
...Documents requis Plan d’aménagement des cases de stationnement et des allées d’accès (plan projet d’implantation) Soumis au PIIA Seulement dans les cas suivants :...
...Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis pa...
...Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux prévus pour le rez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment princi...
...a bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété...
...Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de constructi...
...Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales
...a Ville de Sainte-Thérèse d’offrir des services à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi pour l’exercice financier qui commence le 1 er janvier et se termine le 31 déc...
...es demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition...
...financières dont la Ville dispose. Le programme d’immobilisations permet également d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissan...
...ièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
...omités qui en ont découlé, démontrent bien qu’en s’alliant pour le bien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, comm...
...re de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conseil municipal et destinés à l’ensemble des citoyens. Politique culturelle e...
...rre de presque toutes les provinces canadiennes. Ces développements domiciliaires jettent alors les bases de nombreux autres projets immobiliers, partout au pays. De l’après-guerre à aujourd’hui… En 1946, l’usine du Plan-Bouchard devient le...
...moitié du XX e siècle, d’autres transformations sont apportées au bâtiment, mais c’est en 1963 qu’est amorcé le plus grand projet d’agrandissement de l’hospice qui reçoit alors le nom de Foyer Drapeau. Le nombre de patients pouvant être admis à l’é...
...deux peintres muralistes professionnelles ont pour objectif commun d’exprimer l’essence, voire l’identité propre pour chaque projet artistique et culturel réalisé. Dans le cadre de cette murale, elles ont travaillé avec une équipe d’artistes peintres...
Projet Ma tente à lire Prix bibliothécaire de l'année 2008 décerné à Lise Thériault par la Corporation des bibliothécaires du Québec . Implication Prix du mérite annuel 2008 décerné à Jean‑Luc Berthiaume par la Corporat...
...hlétas dans la catégorie Organisation sur piste par excellence, décerné par la Fédération québécoise d’athlétisme . Projet Mots d’amour, mots de tous les jours de la bibliothèque, destiné aux résidants du Centre d’hébergement Drapeau-Desch...
...communications lors du concours des Plumes d’excellence de l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Projet Appels sécurisants aux aînés , réalisé au début de la pandémie de COVID-19 au printemps 2020 Trophée remis p...
Une autorisation de tournage est obligatoire pour tout projet de tournage ou de photographies qui a lieu sur le domaine public du territoire de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage....
...ille) Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sainte-Thérèse pour le projet d’aménagement de la Place du Village en 2002-2003. Description de l’œuvre Pour créer cette œuvre, l’artiste...
...Après un long détour dans le domaine du livre et en organisation d’événements, elle consacre maintenant tout son temps à ses projets artistiques. Louise Piché a eu la chance de participer en 2019 à une résidence d'artiste au centre Proyecto’Ace...