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...les de son chien sur les places publiques ou sur une propriété privée. Médaille réglementaire d’identification Le Règlement d’application de la Loi sur l’encadrement des chiens s’applique à tout le territoire de Sainte-Thérèse. Il s...

Règlement en matière de prévention et de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1177 N.S.

Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de...

...sément au Stade d’athlétisme Richard-Garneau et dans les gymnases des écoles. Il s’assure que les participants respectent la règlementation en vigueur et assure le suivi des statistiques de fréquentation. Il peut être appelé à travailler dans un endr...

...inale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnementales Formulaire : Annexe A Formulaire : Annexe B...

...sentement disponibles : Hôtel de ville (6, rue de l’Église) Gare de Sainte-Thérèse Parc Ducharme Stationnement du Super C Une fois inscrit, l’utilisation de Communauto est simple et se limite à 4 étapes :...

...t offert gratuitement pour les bâtiments admissibles, sous réserve des conditions de fin du Programme, comme en fait foi le Règlement 1358 N.S. adopté à la séance du conseil municipal de Sainte-Thérèse le 3 mars 2025.  Propriétés admissib...

...Détenir un statut légal d’organisme à but non lucratif (OBNL); Œuvrer selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse et...

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes...

Hiver 2025 - 2026 Les mises à jour sont faites minimalement chaque mardi et vendredi pendant la saison hivernale. Autrement, il y aura de l’affichage sur place pour vous en informer. Consulter l'état des glaces

...(6-12 ans) Patinoire avec surface de Dek Hockey Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Tables d’échecs adaptées aux personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terra...

Le Règlement 1329 N.S. a été adopté le 7 mars 2022 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de munir les employés municipaux d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthiq...

...hitecturaux qu’à leur intégration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation....

...pour enfants (6-12 ans) Pataugeoire extérieure avec jeux d’eau Patinoire de hockey avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Piscine extérieure chauffée avec glissade Supports à vélo Terrains de pétanque écla...

...s de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur les PIIA, un permis est requis, peu importe la nature des travaux. Coût du permis...

...2 ans) Parcours de course et de marche Boomerang Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Station libre-service de réparation de bicyclette Terrain de baseball et balle-molle...

...our en valider la conformité. Un certificat de fin des travaux sera émis et la subvention sera versée au propriétaire. Règlement 1292 N.S.   Carte du périmètre - Annexe A Renseignements Emmanuel Farmer 450 434-1440...

...petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Chiens en laisse autorisés.

...ne nuisance et est interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Règlement sur la qualité de vie 1155-3 N.S.

...t d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissant les besoins de financement de la Ville. Programme 2026-2027-2028 (PTI)

En soirée, les citoyens ont revêtu leur tenue bleue afin de participer au Bal en bleu dans le stationnement de l’hôtel de ville. Sous le ciel bleu étoilé, installé pour cette occasion spéciale, le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron...

...ementation d’urbanisme. Le CCU est une instance encadrée par la Loi sur l’aménagement et l'urbanisme ainsi que par le règlement municipal 1203 N.S. Il est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse...

Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .

...21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chien...

...atins à roulettes à l’extérieur des endroits aménagés à cette fin. Explorez la carte interactive Règlement 1155-3 N.S.