102 résultats pour

...intes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il...

...Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la...

...ve des enseignes rattachées au bâtiment est de 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Il est permis, uniquement dans le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment...

...d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrière. Un foyer ou un four extérieur ne peut avoir une hauteur de plus de 2 mètres, cheminée inc...

...Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le  tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où e...

...Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Jeux d’eau Étang glacé (en hiver seulement) Module de j...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation...

...intes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autor...

...et du Coteau Horaire du parc Tous les jours, de 7   h à 23   h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12   ans) Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanita...

...Bloc de terrassement Béton coulé sur place recouvert d’un crépi de finition Muret végétalisé Gabion, uniquement dans ou au-dessus de la rive d’un lac ou cours d’eau et sous réserve des dispositions du chapitre « Protection...

...n de tennis et de pickleball : De mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 22 h. Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanitaires...

...h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou de détente Anneau de patinage : patin à roues alignées (été) et patinage libre (hiver) Borne de réparation d...

...nt-Pierre et de la Rivière Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Fontaine à eau Jardin communautaire Module de jeu pour...

...s Chappuis et de la Rocade Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-...

...auvreau et Blanche-Giguère Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite...

...s Gauthier et Vaillancourt Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-...

...Rues Bergeron et Roy Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-...

...Beauséjour et des Tilleuls Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......

Nom Coordonnées Camp Évasion Soleil Téléphone : 450 435-0199 Courriel : reception@entraidetdb.org Site Web Centre Omega......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact......

Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......

Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de......

Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail......